Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 05 06 2026 Feuillet de clôture
Conseil Municipal - 240829 feuillet cloture CM
Conseil Municipal - CM 04 03 2026 Feuillet de clôture
Déliberation - 240829 feuillet cloture CM
Conseil Municipal - 240425 feuillet cloture CM
Conseil Municipal - CM 15 04 2026 Feuillet de clôture
Conseil Municipal - 240614 feuillet cloture CM
Conseil Municipal - 241010 feuillet cloture CM
Conseil Municipal - CM 22 04 2026 Feuillet de cloture
Conseil Municipal - CM 21 03 2026 Feuillet de clôture
Conseil Municipal - CM 09 09 2026 Feuillet de clôture tampon
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune de Lavérune.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09 09 2026 Feuillet de clôture tampon)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 11/09/2026
ENT DE L'HÉRAULT COMMUNE DE LAVERUNE Reçu en préfecture le 11/09/2026
Publié le S L O7
FEUILLET DE CLÔTU RE ID : 034-213401342-20260909-FEUILLET._ 090926-AR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 09 septembre 2026 à 18 heures 30
L'an deux mille vingt-six, le neuf septembre à dix-huit heures trente, s'est réuni en mairie, le conseil municipal sous la présidence de M. Roger CAIZERGUES, maire.
Présent(e)s : Mesdames Anne-Marie ARNOULD, Frédérique BERARD, Marie-Christine CAVADORE, Isabelle GERBIER, Elodie JOANNOT, Marie-Hélène JULLIEN, Lucie MAYNARD, Sylvie SANCHEZ, Brigitte TORRANDELL ; Messieurs Frédéric ALDON, Damien BABEL, Jean-Claude CABOT, Roger CAIZERGUES, Sylvain CASTELLON, Vincent FAUDON, David GOUARD, Philippe-Pierre LENOIR, François PETIT, Joël SALGUES, Felipe SERRA.
Absent(e)s ayant donné procuration : Mme Flavie BANEGAS a donné procuration à M. Sylvain CASTELLON, M. Gérald PIGEAUD a donné procuration à M. Damien BABEL, Mme Stéphanie BRAULT a donné procuration à Mme Frédérique BERARD.
Absent(e)s excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire de séance : Mme Frédérique BERARD
Nombre de membres en exercice : 23 Date de convocation et affichage Présents : 20 Absents : 3 02 septembre 2026 Procurations : 3 Votants : 23
Après validation de l'ordre du jour, les élus ont pris part aux délibérations suivantes :
2026-42 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement
numérique de travail (ENT-école) - autorisation de signature
2026-43 : Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE pour la
restructuration et la rénovation du groupe scolaire et réaménagement de la cour :
autorisation de signature
2026-44 : Convention d'autorisation d'intervention sur parcelle privative : autorisation
de signature
2026-45 : Convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle communale bâtie BM
n°000124 : autorisation de signature
2026-46 : Adhésion au service commun du Collège des Référents Déontologues du
CFMEL
2026-47 : Désignation d'un correspondant incendie et secours suite aux élections
municipales
2026-48 : Don de solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies de
l'été 2026
2026-49 : Subvention 2026 à l'association SOS Méditerranée
2026-50 : Approbation de l'admission en non-valeur et créances éteintes de titres de
recettes irrécouvrables
2026-51 : Décision modificative de crédit n°01 du budget principal
2026-52 : Souscription d’un emprunt bancaire auprès du Crédit Agricole
2026-53 : Contrat d'apprentissage d'’auxiliaire de puériculture à la crèche municipale
Hôtel de Ville - Place de la mairie
34880 Lavérune
04 99 51 20 00
secretariat@mairiedelaverune.fr
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 11/09/2026
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAU )MMUNE DE LAVERUNE Reçu en préfecture le 11/09/2026 5 »
a Publié le S L ID : 034-213401342-20260909-FEUILLET._ 090926-AR SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 septembre 2026 à 18 heures 30
2026-54 : Créations d'emplois non permanents pour accroissement temporaire
d'activité au centre de loisirs pour l'année scolaire 2026-2027
2026-55 : Création d'emplois permanents et d’un emploi fonctionnel et mise à jour du
tableau des effectifs
2026-56 : Plan de Généralisation de l'Education Artistique et Culturelle - autorisation
de signature
2026-57 : Convention de mise à disposition d'un piano par l'association Prélude
2026-58 : Don d'œuvre Denis LEENHARDT
2026-59 : Avenant n°01 à la convention de gestion relative au service
«< Bus du Savoir » entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Lavérune
2026-60 : Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission
Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Roger CAIZERGUES Frédérique BERARD
Maire Secrétaire de séance
TN
Hôtel de Ville - Place de la mairie
34880 Lavérune
04 99 51 20 00
secretariat@mairiedelaverune.fr
Page 2 sur 2
I!