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Déliberation - esnhmd46rpigcv
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Lévignen.
Lien du pdf (Déliberation - esnhmd46rpigcv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
6 Rue de Paris
60800 LEVIGNEN
LÉVIGNEN
Liste des délibérations examinées lors de séance du
Conseil Municipal du 12 mars 2024
Art L2121-25 du Code des Collectivités territoriales
« Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la
mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe »
N° Objet de la Délibération Vote
2024/01 Délibération concernant l’approbation du compte Approuvé à l’unanimité administratif 2023 — Budget Communal
2024/02 Délibération concernant l’approbation du compte de gestion | Approuvée à l’unanimité — Budget Communal
2024/03 Délibération concernant le vote des taux de fiscalité directe | Approuvé à l’unanimité locale pour 2024
2024/04 Délibération concernant l’approbation du Budget Approuvé à l’unanimité Communal 2024
2024/05 Délibération concernant l’affectation du résultats 2023 Approuvé à l’unanimité sur le budget 2024 — Budget communal
2024/06 Délibération concernant les subventions communales 2024.
2024/07 Délibération concernant l’approbation du compte Approuvé à l’unanimité administratif 2023 — Budget Assainissement
2024/08 Délibération concernant le vote du compte de gestion 2023 — | Approuvé à l’unanimité Budget Assainissement
2024/09 Délibération concernant l’affectation du résultats 2023 sur le | Approuvé à l’unanimité budget 2024 — Assainissement
2024/10 Délibération concernant l’approbation du budget Approuvé à l’unanimité Assainissement 2024
2024/11 Délibération concernant la prime de pouvoir d’achat pour les | Approuvé à l’unanimité agents communaux.