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Arrêté - 1659966102 Permission de voirie N49 2022
Arrêté - 1665990253 Permission de voirie 55 2022
Arrêté - 1665990435 Arrete de voirie 39 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1665990435 Arrete de voirie 39 22)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
BOUC
BEL
AIR
AUTORISATION
DE
VOIRIE
VILLE
durrune
[]
pour
ouverture
de
tranchées
sur
la
voie
publique
[]
pour
entrepôt
d’une
benne
à
matériaux
sur
trottoir
A
pour
passage
poids
lourds
et
stationnement
18
T
RM/AB/LD/ABI
Vu
la
pétition
de
:
GEOSEC
France
4
Rue
Enrico
Fermi
7400
Saint
Thibault
des
Vignes
Représentée
par
M.
BOUCHERIT
07
50
63
20
67
TechnicienS@batimas.fr
VVYNNYNYY
En
date
du
26
septembre
2022,
tendant
à
autoriser
le
passage
exceptionnel
et
le
stationnement
d’un
poids
lourds
type
18
T
pour
des
travaux
de
stabilisation
sur
la
propriété
de
M.
GOMEZ
située
36,
Lotissement
Les
Tilleuls
13320
Bouc-
Bel-Air,
DETAIL
DES
TRAVAUX
LIEUX -
36
LOTISSEMENT
LES
TILLEULS,
13320
BOUC
BEL
AIR
-__
PASSAGE
ET
STATIONNEMENT
POIDS
LOURDS
TYPE
18T
entre
8h00
à
17h00.
Date
de
l'intervention
:entre
le
lundi
10
octobre
et
le
vendredi
14
octobre
2022
Durée
probable
: entre
2
et
5 jours
Mairie de Bouc
Bel Air -
Place
de l'Hôtel de Ville -13320
Bouc
Bel Air
Tel: 04.42.94.93.93 - Fax : 0442225434
www.boucbelair.fr
H'BOUCBELAIR
LENS
N°
39/22 BOUC
BEL
AIR
VILLE
Aron Cette
autorisation
n'est
accordée
qu'à
titre
de
simple
tolérance
et
sous
réserve
du
droit
des
tiers,
le
pétitionnaire
déclarant
se
conformer
à
tous
les
règlements
de
voirie
en
vigueur,
ainsi
qu'à
la
pose
des
panneaux
nécessaires
à
la
sécurité
routière
et des
piétons.
Le
chauffeur
du
véhicule
devra
se
trouver
à
proximité
immédiate
de
son
véhicule
pour
tout
déplacement
d'urgence.
La
responsabilité
du
pétitionnaire
sera
substituée
à celle
de
l'administration
si
celle-
ci
venait
à
être
recherchée
pour
tout
accident
qui
serait
la
conséquence
de
la
présente
autorisation.
Dans
le
cas
où
les
revêtements
du
trottoir
et
de
la
chaussée
subiraient
des
dégâts,
la
remise
en
état
de
ces
ouvrages
sera
exécutée
par
le
pétitionnaire,
à
ses
frais
et
suivant
les
indications
du
Service
Technique
de
la
Commune.
Cette
autorisation
devra
être
présentée
à toutes
réquisitions
des
agents
des
Services
Publics.
Fait
à
Bouc
Bel
Air,
le
26
septembre
2022
Mairie
de Bouc
Bel
Air -
Place
de l'Hôtel
de Ville
- 13320
Bouc
Bel
Air
1
a
Tel
:04.42.94. 93.93
- Fax:
04.42.22.54.34
—
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