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Arrêté - N°24 2023 Reglementation de la Circulation Trail DES Chamois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°24 2023 Reglementation de la Circulation Trail DES Chamois)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
CAL Q
A
République
Française
ARRETE
DU
MAIRE
n°
24/PM/2023
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
TRAIL
DES
CHAMOIS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
30
mai,
Le
Maire
de
la
Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6, Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-29
à R411-32,
Vu
la
demande
présentée
par
l’association
« La
Bressaude
Athlétisme
»
(88250
LA
BRESSE)
représentée
par
M
Christian
POIROT,
organisatrice
du
Trail
des
Chamois
le
dimanche
4 juin
2022,
Vu
le planning
et les parcours
des
courses,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sur
les
parcours
des
épreuves
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
utilisateurs
de la voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1:
L’association
« La
Bressaude
Athlétisme
» est autorisée
à organiser
sur les
voies
publiques
de
la
commune
de
Saulxures
sur
Moselotte
des
épreuves
de
trail
le
dimanche
4 juin
2023
ARTICLE
2
: La
circulation
des
véhicules
et des
deux
roues
sera
interdite
le dimanche
4
juin
de
9h00
à
9h15
et
de
10h00
à
10h15
pour
les
départs
des
courses
dans
les
rues
désignées
ci-dessous
:
Ÿ_
Rue
Jeanne
d’Arc
Ÿ_
Avenue
Victor
Hugo
Y_
Avenue
Jules
Ferry
Ÿ”_
Rue
des
3°"
et 7"
RTA
ARTICLE
3
: Les
présentes
restrictions
de
circulation
et
de
stationnement
ne
s’appliquent
pas
aux
véhicules
de
secours
et gendarmerie.
ARTICLE
4:
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place
et entretenue
par
l’organisateur
qui
disposera
de
signaleurs. ARTICLE
5
: L’association
La
Bressaude
Athlétisme,
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Par
délégation
du
Maire,
L’Adjoint
au
Maire
Jean-Paul
ARNOULD——
TT