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Déliberation - del2023 11 vote du compte de gestion 2022 bp
Déliberation - del2026 005 vote cpte gestion 2025 du bp
Déliberation - del2025 21 vote cpte adm 2024 bp 67ed37d05b942
Déliberation - del2025 20 vote cpte gestion 2024 bp 67ed3789955dd
Déliberation - del2024 73 dm1 bp
Déliberation - del2024 19 vote du ca 2023 bp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2024 19 vote du ca 2023 bp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
S
L
7
Publié
le
M pat RI
a
COMMUNE
DES
CG
1D-:074-217400852-20240828-DEL202419-DE
ASONENUIUSSS —IMONTIJOIE
É
-
HAE
AUCH
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
MARS
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 2
Votants
: 12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
VINGT-DEUX
FEVRIER
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
16
FEVRIER
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC. ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
(donne
pouvoir
à
Marielle
MERMOUD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
: M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DEL2024-19
Rapporteur
: Michel
BELIN
et
Gaëlle
BLANCHARD
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
détail
du
compte
administratif
2023
du
budget
principal,
tel
que
détaillé
dans
l'annexe
jointe
:
Vu
l'avis
des
commissions
des
finances
du
3 janvier,
2
février
et
21
février
2024,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
du
conseil
au
moment
du
vote,
Monsieur
Michel
BELIN
ayant
été
désigné
pour
prendre
la
présidence
de
la
séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
Pour
:
11
Contre :
Abstention
:
-
D'APPROUVER
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023
du
Budget
Principal,
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Dépe
ETAT
S'LOF
A
1) : 074-217400852-20240328-DE1 202419-DE
REALISATIONS
DE
Section
de
fonctionnement
655271179
8217088,67
1664
376,88
L'EXERCICE
‘
-
(mandats
et titres)
Section
d'investissement
2
194
466,76
2 209
759,03
15
292,27
REPORTS
DE
Report
en
section
de
fonctionnement
(002)
2037
622,80
2037
622,80
L'EXERCICE
N-1
.
.
Report
en
section
d'investissement
(001)
1 010
879,00
-1
010
879,00
:
TOTAL
(réalisations
+ reports)
9758
057,55.
12
464
470,50
2 706
412,95
Section
de
fonctionnement
RESTES
A
REALISER
‘
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
1377
113,64
164
096,87
-1
213
016,77
N+1
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
reporter
en
N+1
1377
113,64
164
096,87
-1
213
016,77
Section
de
fonctionnement
6552711,79
10254711,47
3
701
999,68
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
4582459,40
2373
855,90
-2
208
603,50
TOTAL
CUMULE
11135
171,19
12628
567,37
1 493
396,18
En
Mairie,
le
28
mars
2024
En
Mairie,
le
28
mars
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
François
BARBIER
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
f
Pour
copie
conforme,
#
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le