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Déliberation - del2024 22 vote du ca 2023 eau et assain
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2024 22 vote du ca 2023 eau et assain)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
S
L
MAIRIE
COMMUNE
DES
CO
MON Eur
——
NE
NI
ESS
+
HMONTIOE
DELIBERATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
28
MARS
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 2
Votants
:
12
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
VINGT-DEUX
FEVRIER
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
16
FEVRIER
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Marielle
MERMOUD,
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC. ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
(donne
pouvoir
à
Marielle
MERMOUD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
:
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET:
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
DEL2024-22
Rapporteur
:
Michel
BELIN
et
Gaëlle
BLANCHARD
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
détail
du
compte
administratif
2023
du
budget
Eau
et
Assainissement,
tel
que
détaillé
dans
l'annexe
jointe
;
Vu
l'avis
des
commissions
des
finances
du
3
janvier,
2
février
et
21
février
2024,
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
du
conseil
au
moment
du
vote,
Monsieur
Michel
BELIN
ayant
été
désigné
pour
prendre
la
présidence
de
la
séance,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
Pour
:
11
Contre
:
Abstention
:
-
D’APPROUVER
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023
du
Budget
Eau
et
Assainissement,
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/04/2024
Publié
le
S'LOT
ID
: 074-217400852-20240328-DEL202422-DE
REALISATIONS
DE
Section
d'exploitation
828
036,89
L'EXERCICE
(mandats
et titres)
Section
d'investissement
776
869,11
REPORTS
DE
Report
en
section
d'exploitation
(002)
L'EXERCICE
N-1
:
.
:
.
Report
en
section
d'investissement
(001)
TOTAL
(réalisations
+ reports)
1 604
906,00
Section
de
fonctionnement
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
Section
d'investissement
528
187,52
TOTAL
des
restes
à réaliser
à reporter
en
N+1
528
187,52
876
341,36
48
304,47
341487,94
-435
381,17
560
070,22
560
070,22
213
835,31
213
835,31
1991734,83
386
828,83
183
482,45
-344
705,07
183
482,45
-344
705,07
Section
de
fonctionnement
828
036,89
1436411,58
608
374,69
RESULTAT
CUMULE
Section
d'investissement
1305056,63
738
805,70
-566
250,93
TOTAL
CUMULE
2
133
093,52
2175
217,28
42
123,76
En
Mairie,
le
28
mars
2024
En
Mairie,
le
28
mars
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
François
BARBIER
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le