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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 09 24(1))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie le 18 septembre 2024, à 19H00. Affiché le 12/09/2024 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juillet 2024 02 - Remplacement d'un membre de la commission municipale "finances" 03 - Délégation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions 04 - Mise en vente des terrains du Patus 05 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – année 2024 06 - Société publique locale (SPL) Territoire 34 – Rapport du mandataire 2023 – Approbation 07 - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation 08 - Informations et questions diverses Le Maire, Jérôme POUGET RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales