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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie
le 11 décembre 2024, à 19H00.
Affiché le 28/11/2024
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024 02 - Ouvertures dominicales 2025
03 - Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) 04 - Fond de concours 2025 de la CCGPSL
05 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un protocole d’accord avec l’indivision CASTELNAU
06 - Tarification sociale à la cantine : Renouvellement de la convention triennale 07 - Périscolaire : Tarifs des garderies
08 - Modalités de prise en charge des frais professionnels et du versement de l’indemnité d’itinérance
09 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – Exercice 2024 – BUDGET VILLE 10 - VILLE – VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025 11 - VILLE – 2025 – AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP)
12 - BUDGET VILLE - Subvention 2025 versée au SPIC de BISSY
13 - VILLE – BUDGET PRIMITIF 2025
14 - CAMPUS DE BISSY- SPIC – BUDGET PRIMITIF 2025
15 - Informations et questions diverses
Le Maire, Jérôme POUGET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales