Ordre du Jour - ODJ CM 11 12 24

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Ordre du Jour - ODJ CM 11 12 24 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11 12 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie

le 11 décembre 2024, à 19H00.

Affiché le 28/11/2024

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024 02 - Ouvertures dominicales 2025

03 - Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) 04 - Fond de concours 2025 de la CCGPSL

05 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un protocole d’accord avec l’indivision CASTELNAU

06 - Tarification sociale à la cantine : Renouvellement de la convention triennale 07 - Périscolaire : Tarifs des garderies

08 - Modalités de prise en charge des frais professionnels et du versement de l’indemnité d’itinérance

09 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – Exercice 2024 – BUDGET VILLE 10 - VILLE – VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025 11 - VILLE – 2025 – AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP)

12 - BUDGET VILLE - Subvention 2025 versée au SPIC de BISSY

13 - VILLE – BUDGET PRIMITIF 2025

14 - CAMPUS DE BISSY- SPIC – BUDGET PRIMITIF 2025

15 - Informations et questions diverses

Le Maire, Jérôme POUGET

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales