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Compte-Rendu - Vote du Budget de la Commune de Belcastel de 2023 024
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Vote du Budget de la Commune de Belcastel de 2023 024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 30 mars 2023 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 11 10
L'an deux mille vingt-trois et le 30 mars 2023, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Maire.
Présents: Monsieur Jean-Louis BESSIERE, Madame Hélène BIBAL, Monsieur Jean-Marie BONNEVIALE, Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Madame Fabienne LANDES, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE-BOU.
Absents : Monsieur ALQUIER Jean-Pierre.
Date de la Convocation : 23/02/2023 Date d'affichage : 23/02/2023
Madame Fabienne LANDES a été nommée secrétaire de séance.
Vote du Budget de la COMMUNE DE BELCASTEL_ DE_2023_024
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2023 de la Commune de Belcastel comme suit :
DÉPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 581 596,99 € 581 596,99 €
Section d'investissement 509 695,38 € 509 695,38 €
TOTAL 1 091 292.37 € 1 091 292.37 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le projet de budget primitif 2023 de la Commune de Belcastel,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, APPROUVE le budget primitif
2023 arrêté comme suit: DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
DÉPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 581 596,99 € 581 596,99 €
Section d'investissement 509 695,38 € 509 695,38 €
TOTAL 1 091 292.37 € 1 091 292.37 €
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre et des opérations pour la section d'investissement ;
Fait et délibéré à BELCASTEL, les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les conseillers susnommés.
Acte dématérialisé,
Le Maire,
Jean-Louis BESSIERE
Acte rendu exécutoire par
- dépôt en Préfecture le: 03/04/2023
- publication en date du: 03/04/2023