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Déliberation - D2020 021 Delegues communaux syndicat 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - D2020 021 Delegues communaux syndicat 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Canton
de
EXTRAIT
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
mn
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
d'IBOS
Séance
du
23
mai
2020
Présents
:
Denis
FEGNE
/ Gisèle
VINCENT
/
Philippe
SOULE-PERE
/ Régine
TOSON
/ Jean
TRILLE
/
Noémie
DEUTSCH
/ Bernard
JOUCLA
/
Juliette
SALANNE
/
Alexandre
ARRIZABALAGA
/
Stéphanie
MARQUEZ
/
Sébastien
ABADIE
/
Dominique
GAYE
/
Serge
ALMENDRO
/
Ingrid
SAEZ-BOUTARFA
/
Bruno
CAZERES
/
Laëtitia
CAZABAN
/
Michel
DUHAMEL
/
:
Caroline
ECORCHON
/
Bernard
LHOSSEIN
/
Hélène
FRANCES
/ Jean-Christophe
MADELAINE
/
Sandrine
TREBUCQ
/
Jean-Baptiste
MARTINEZ
Absents Elu
secrétaire
de
séance
:
Hélène
FRANCES
2020/021
DESIGNATION
DES
DELEGUES
COMMUNAUX
AU
SEIN
DES
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
Municipale
qu'à
la
suite
du
renouvellement
général
des
conseillers
municipaux
le
mandat
des
délégués
de
la
commune
au
sein
des
comités
des
syndicats
auxquels
adhère
la Commune
a pris
fin.
Il
convient
donc
d'élire
les
nouveaux
délégués
de
la
commune
au
sein
des
organes
délibérants
des
syndicats
dont
elle
est
membre,
tel
qu'il
est
indiqué
dans
le
tableau
ci-dessous.
Nom
du
Syndicat
Nb
Délégués
Titulaires
Nb
Délégués
Suppléants
Syndicat
des
Energies
1
Gisèle
VINCENT
1
Régine
TOSON
Centre
de
Gestion
1
Denis
FEGNE
Il
convient
aussi
d'indiquer
à l'agglomération
les
conseillers
que
cette
dernière
devra
désigner
pour
les
compétences
qui
lui
ont
été
déléguées
par
la
commune.
Nom
du
Syndicat
Nb
Délégués
Titulaires
Nb!
Délégués
Suppléants
SYMAT
1
Régine
TOSON
1
Serge
ALMENDRO
Stéphanie
MARQUEZ
SEABB
2
2
Bernard
JOUCLA
Sébastien
ABADIE
SMTD
1
Serge
ALMENDRO
1
Régine
TOSON
Ainsi
informée
et
après
en
avoir
délibéré,
l'Assemblée
Municipale,
à
l'unanimité,
mandate
ces
délégués
pour
représenter
la
Commune
au
sein
des
organes
délibérants
des
syndicats
ou
valide
leur
proposition
auprès
de
l'agglomération
ou
du
SYMAT.
|
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme
:
Certifié
exécutoire,
Compte
tenu
de
la tragsmisgi
en
Préfecture
le...
4
ÿ
MAI.
2020
G.MAI
2020
PREFECTURE
LES
29
MAÏ
202
|
ARRIVEE
LE