Déliberation - CM DU 31 MARS 2026 Liste DES Deliberations

Documents similaires

Déliberation - CM DU 22 MARS 2026 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - CM DU 13 MARS 2026 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - CM DU 13 FEVRIER 2026 LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - CM DU 25 OCTOBRE 2024 LISTE DES DELIBS

Déliberation - liste des deliberations du 31 mars 2026 2

Déliberation - CM DU 17 MARS 2023 LISTE DES DELIBS87

Déliberation - CM DU 09 FEV 2024 LISTE DES DELIBS

Déliberation - CM DU 07 JUILLET 2023 LISTE DES DELIBS

Déliberation - CM DU 6 septembre 2024 LISTE DES DELIBS

Déliberation - CM DU 21 JUIN 2024 LISTE DES DELIBS

Déliberation - CM DU 31 MARS 2026 Liste DES Deliberations Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Melrand. Lien du pdf (Déliberation - CM DU 31 MARS 2026 Liste DES Deliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL du 31 MARS 2026

- Délibération n°2026-20 Désignation du secrétaire de séance –

Approuvée

- Délibération n°2026-21 Approbation du procès-verbal du 22 mars

2026 – Approuvée

- Délibération n° 2026-22 Composition des commissions communales – Approuvée

- Délibération n° 2026-23 Désignation référents Morbihan Energies –

Approuvée

- Délibération n° 2026-24 Désignation référents Sécurité Routière –

Approuvée

- Délibération n° 2026-25 Désignation référent SDIS – Approuvée

- Délibération n° 2026-26 Désignation Correspondant Défense –

Approuvée

- Délibération n° 2026-27 Désignation des délégués CNAS –

Approuvée

- Délibération n° 2026-28 Désignation référent FDGDON – Approuvée - Délibération n° 2026-29 Désignation référents lutte contre les

addictions – Approuvée

- Délibération n° 2026-30 Désignation délégués à l’association « Art

dans les chapelles » – Approuvée

- Délibération n° 2026-31 Désignation délégués Syndicat

Intercommunal Sarre Blavet Santé – Approuvée

- Délibération n° 2026-32 Fixation du nombre des membres du CCAS – Approuvée

- Délibération n° Désignation des membres du conseil d’administration du CCAS – Approuvée

- Délibération n° 2026-34 Indemnités du maire, des adjoints et des

conseillers municipaux – Approuvée

- Délibération n° 2026-35 Délégation de pouvoirs au Maire –

Approuvée