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Procès Verbal - invitation8
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Procès Verbal - invitation8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
IVIaTUI / UECEITIDTE ZUZ |
ISLE CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, dans la salle du Conseil municipal :
Mardi 14 décembre 2021
à
18 heures 30
I. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
A. Finances.
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023. 2. Autorisation préalable en l’attente du vote du Budget Primitif 2022.
B. Affaires générales.
1. Convention de partenariat avec la ludothèque « La Cité des Jeux ». 2. Déclaration du linéaire de la voirie communale.
C. Personnel.
1. Tableau récapitulatif 2022 pour les agents non titulaires en équivalent taux plein. 2. Tableau des effectifs.
3. Augmentation valeur faciale titres restauration.
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,