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Document publié le Jeudi 30 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170330 13 FIN ca pa Ogeu)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 30 MARS 2017
Etaient Présents, 57 titulaires, 4 suppléants, 10 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Absents :
André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre CASABONNE,
Michel NOUSSITOU, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Pierre
CASAUX:-BIC, Jean CASABONNE, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse
ARTIGAU, Suzanne SAGE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie CAMPELLO, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER,
Patrick MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPE, Gérard LEPRETRE, Françoise
BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel LACRAMPE, Jacques NAYA, Dominique FOIX, Maïlys DEL PIANTA, Gérard ROSENTHAL,
Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, Pierre SERENA, Maïté
POTIN, Aracéli ETCHENIQUE, Valérie SARTOLOU, André LABARTHE, Bernard
UTHURRY, Marylise GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne
BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE
Etienne SERNA à Pierre CASABONNE
Jean GASTOU à Henri BELLEGARDE Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Jean-Jacques DALL'ACQUA à Maylis DEL PIANTA
David CORBIN à Daniel LACRAMPE
Jean-Etienne GAILLAT à Marylise GASTON
Gérard BURS à Patrick MAUNAS REÇU
Jacques MARQUEZE à Elisabeth MEDARD
Christophe GUERY à Dominique FOIX © 13 AVR, 2017
Frédéric CACHELOU suppléant de Paule BERGES SOUS-PRÉFECTURE
Michel NAVAILLES suppléant de Bernard MORA "LORON STE MARIE Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE
Jacques CAZAURANG (excusé), Joseph LEES (excusé), Jean CAMSUZOU
(excusé), Rosine CARDON, Didier CASTERES, Pierre ARTIGUET (excusé)
RAPPORT N° 170330-13-FIN-
BUDGET ANNEXE DU PARC D’ACTIVITES D'OGEU LES BAINS
COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Mme BESSONNEAU expose :
Le Compte Administratif de l'exercice 2016 du parc d'activités d'Ogeu Les Bains est arrêté comme suit, avant affectation des résultats antérieurs :
Dépenses Recettes Résultat
Section Investissement 679 953.39 893 169.09 213 215.70
Section Fonctionnement 695 617.77 695 157.89 -459.88
TOTAL 1 375 571.16 1588326.98 212 755.82
Le résultat de clôture, c'est-à-dire après intégration des résultats antérieurs, est le suivant :
Résultat Exercice 2016 Résultat
2015 clôture
Section Investissement - 493 169.19 213 215.70 -279 953.49
Section Fonctionnement 91 260.73 -459.88 90 800.85
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité. Le Président ne participant pas au vote.
- APPROUVE le Compte Administratif 2016 du Parc d'activités d'Ogeu Les Bains qui est conforme au Compte de Gestion de Monsieur le Trésorier des Finances Publiques.
- APPROUVE le Compte de Gestion.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 mars 2017 REÇU
le 13 AVR 2017
SOUS-PRÉFECTURE
OLORON STE MARIE
Suivent les signatures
Le Président