Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1764940340 pv conseil 11 10
Procès Verbal - 1778157820 PV CM DU 21 03 2026 1
Procès Verbal - 1752847093 PV CONSEIL 31 05 2025
Procès Verbal - 1775228312 PROJET DE PV CM DU 21 03 2026
Procès Verbal - 1772723866 pv conseil 28 11 2025
Procès Verbal - 1782997139 pv conseil 25 avril 2026 30062026144638
Procès Verbal - 1729927808 pv 04 05 2024 1
Déliberation - 1764940370 LISTE DES DELIBERATIONS 28 11 2025
Procès Verbal - 1708694752 PV 18 07 2023
Procès Verbal - 1774969803 pv cm 28 02 26 28032026114148
Procès Verbal - 1782997162 pv conseil 13 juin 2026 30062026144654
Document publié le Samedi 13 juin 2026 par la commune de Siaugues-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1782997162 pv conseil 13 juin 2026 30062026144654)
Thèmes du document : Économie et finances, Bois et produits du bois, Jeunesse,
commune de
PV DU CONSEIL MUNICIPAL
% > SEANCE DU SAMEDI 13 JUIN 2026
7 Re A 09h00 - SALLE DU CONSEIL
Date de convocation 06/06/2026
PAYS Robert, MARTIN Pascal, GIORDANO Mireille, KHOURI Mona Lisa,
PIGEON Florent, ENOUX Jean-Marc, FIGON Didier, BOUFFLERS GASTAL
Liste des présents Diane, MODOCK Raphaëlle, REYMOND Jean-François, TREBUCHON Jean- Luc
DEBARD Evelyne a donné procuration à MARTIN Pascal, PAGES Denise a
Liste des ARSER Avec donné procuration à REYMOND Jean-François, LEFORT-BILLARDON DÉOEUIEUORS Mathilde a donné procuration à PAYS Robert
Liste des absents PIERRE FAVARD Philippe FE
EN
Président de séance Robert PAYS
A
Secrétaire de séance Florent Ne A
Le PV du précédent conseil municipal est validé à l'unanimité.
Délibération n°2026/62 : Enfouissement BT Route de Griniac D302 devant chez PARRIN
Délibération n°2026/63 : Travaux d'Eclairage Public Route de Griniac D302 devant chez PARRIN
Délibération n°2026/64 : Enfouissement Telecom Route de Griniac D302 devant chez PARRIN
La question de l'enfouissement des réseaux "basse tension" (BT), route de Griniac est présentée par
le Maire. Le contexte de l'installation de l'entreprise Parrin est rappelé ainsi que la nécessité
d'acheminer au delà du réseau BT, le réseau télécom , l'eau et l'éclairage public. Le choix de
profiter de cette installation pour enfouir l'ensemble de ces réseau est apparu pertinent. Une adoptées à
participation de la commune pour le financement de ces opérations est attendue et présentée. l'unanimité Après débat et échanges, les participations suivantes sont approuvées à l'unanimité:
- Enfouissement BT : 30 % des travaux soit 7 428,31 €
- Travaux EP : 55 % des travaux soit 17 902,36 €
- Enfouissement Telecom : 9 799,12 €
Délibération n°2026/65 : Budget Eau 2026 - Décision Modificative n°1
Le Maire invite l'adjoint en charge des finances de présenter cette délibération.
Il est exposé qu'il ne s'agit pas d'un nouveau projet mais d'une régularisation budgétaire nécessaire
pour permettre l'exécution correcte des opérations engagées. Deux raisons rendent en effet cette
décision modificative nécessaire : adoptée à
- une correction qui vise à inscrire des dépenses au chapitre 23 alors qu'elles ont été inscrites au l'unanimité
chapitre 21
- l'inscription de certains marchés de travaux déjà engagés dans les prévisions de crédits et
d'augmenter en conséquence les crédits d'investissement qui correspondent.
Page 1 Délibération n°2026/66: Avenant n°1 - Lot n°6 ‘Menuiserie intérieure" - Marché de travaux de rénovation
de la: maison Péchaud- Ratail
Monsieur le Maire explique au conseil qu il convient de: signer un avenant concernant des travaux
supplémentaires :
- devis DE2526355 :étude de l'ingénieur structure pour 630.00 € HT pour mise en place de poutres
métalliques.
- devis DE2526353 : fourniture et pose d’un profilé métallique pour reprendre les charges de
l’ossature bois selon étude de l’ingénieur structure pour 2 785 € HT
Ces travaux n'ont pas été inclus dans le montant initial du contrat car il n'était pas possible d'avoir
un état précis des planchers avant démolition des cloisons
Montant initial : 64 085.36 € HT
Montant de l’avenant : 3 415.00 € HT
Nouveau montant : 67 500.36 € HT
adoptée à
l'unanimité
Délibération n°2026/67 : Avenant n°2 - Lot n°6 ‘Menuiserie intérieure" - Marché de travaux de rénovation
de la maison Péchaud-Ratail
Monsieur le Maire explique au conseil qu’il convient de signer un avenant concernant des travaux
supplémentaires : devis DE2526365 : fourniture et pose d’un plancher flottant en panneaux OSB
de 22mm bouvetés, collés (à poser sur la mousse polyuréthane qui reprend les niveaux des anciens
planchers bois} pour 6 138.00 € HT. Ces travaux n'ont pas été inclus dans le montant initial du
contrat car il n'était pas possible d'avoir un état précis des planchers avant démolition des cloisons,
Montant initial + avenant 1 : 67 500.36 € HT
Montant de l’avenant : 6 138.00 € HT
Nouveau montant: 73 638.36 € HT
adoptée à
l'unanimité
Page 2