Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal 20 avril 2018
Conseil Municipal - conseil municipal 20 janvier 2016
Conseil Municipal - conseil municipal 10 03 2017
Conseil Municipal - conseil municipal 20 mai 2016
Déliberation - LIST DES DELIBERATIONS 20 01 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20 01 26
Conseil Municipal - conseil municipal 19 02 2016
Conseil Municipal - Conseil municipal 20 septembre 2017
Procès Verbal - PV CM 20 01 26
Conseil Municipal - conseil municipal 25 03 2016
Conseil Municipal - conseil municipal 20 01 2017
Document publié le Vendredi 20 janvier 2017 par la commune de Merle-Leignec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 20 01 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Dialogue social,
Compte rendu de séance du 20 JANVIER 2017
Secrétaire(s) de la séance: Caroline CIVARD
Un tour de table est fait lors duquel les élus ont donné le compte rendu des différentes réunions ou commissions à laquelle ils sont associés.
Décision de l’assemblée sur les divers dossiers présentés par Mr le Maire.
Après nouvelles compétences du SDIS, le conseil municipal décide de confier le contrôle des poteaux
incendie à :
Syndicat Ance Arzon pour les villages du Cros, Cubelle, Eclunes Hautes et Eclunes Basses.
SIAEP HT FOREZ pour le reste de la commune.
Facturation assainissement :
Pour les redevances assainissement, la commune confie pour l’année 2017, la facturation à
SAUR pour les abonnés gérés par le SIAEP, coût de la facturation 1.70 € HT..
Révision du listing ordures ménagères des foyers présents au 1er janvier 2017, avant transfert aux
services de facturation.
Contrôle des documents sur l’adressage à transmettre aux services de la Poste pour validation des
noms de rues sur la commune.
Dossiers sur les investissements à venir pour préparation du budget 2017
- Murs de soutien de la cour à la mairie
Demande d’un devis à l’entreprise GALLET. Ce mur présente des
faiblesses sur toute la hauteur. Une demande de subvention sera
effectuée auprès des services de l’état.
- Appartement sous la mairie à Leignec.
Cet appartement nécessite des travaux, des devis seront faits et une
demande de subvention au titre de l’enveloppe cantonale envoyée au
conseil départemental.
Pour la voirie 2017, la route communale du Sapey sera reprise après consultations des entreprises,
les travaux seront réalisés par tranche.
Agents contractuels : le conseil municipal à l’unanimité octroie une prime aux deux agents en poste
sur la commune, cette décision sera actée par un arrêté de Monsieur le Maire et proratisée au temps
de travail mensuel.
Suite à la remise d’un modèle de règlement PLU, Monsieur le Maire demande à chaque élu d’étudier
le dossier avant la prochaine réunion avec le bureau d’étude.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.