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Arrêté - AR2024 1475 Circulation avenues Briand et Allies Travaux HYDROGEOTECHNIQUE
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1475 Circulation avenues Briand et Allies Travaux HYDROGEOTECHNIQUE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1475/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise
HYDROGEOTECHNIQUE - ZI de la Charmotte
90170 ANJOUTEY, en date du 13 novembre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de prises de mesures de l'adhérence de la chaussée
avenue Âristide Briand et avenue des Alliés, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet: Circulation avenue Aristide Briand et avenue des Alliés — Travaux HYDROGEOTECHNIQUE
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera neutralisée de l'avenue Aristide Briand à l'avenue des
Alliés, à hauteur de la place du Général De Gaulle, le jeudi 21 novembre 2024, selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l’entreprise HYDROGEOTECHNIQUE - ZI de la Charmotte — 90170 ANJOUTEY, chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 15 Novembre 2024 . Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Affiché le: 18/11/2024
Notifié le : Gilles Maillard
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
24/529 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com