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Convocation - Convocation CM4 2026
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 06h07 par la commune d'Artagnan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM4 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Artagnan,
le 26 juin
2026
CONVOCATION
MAIRIE
2,
rue
du
Centre
65500
ARTAGNAN
05.62.96.72.63
artagnan.cne(@wanadoo.fr
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
qui
aura
lieu le
:
jeudi
02
juillet
2026
à 20
heures
30
Salle
MAIRIE
65500
ARTAGNAN
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
PV
de
la séance
du
16
avril
2026
Décisions
du
Maire
Participation
CMA
Mise
en place
du
RIFSEEP
Taxe
sur
les
logements
vacants
Référent
"Santé
environnement"
ARS
Motion
de
soutien
CAUE
Subventions
aux
associations
Projet
de
centrale
photovoltaïque
Recensement
de
la
population
2027
(coordonnateur
communal,
agent
recenseur,
organisation)
e
Travaux
SDE
e
Projet
METHAVERT65
e
Questions
diverses
Dans
l'attente
de
cette rencontre,
je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de mes
salutations
dévouées,
Stéphane
ETIENNE,
Maire
<
:
(S'QZ T
A
_
se
El
Axe
POUVOIR
NAS
es-
Je SOUSSIgnÉ(E)
…..............., ounnasnnasenenseemannannaemeansesnnnnnvanisc
00
dONNE
POUVOIT
À...
nr rerneenennennenennnnenennnneneennnenenenenneneenneennnnenennenee
de
me
représenter
à
la réunion
convoquée
pour
le
02
juillet
2026
à 20h30,
de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations,
d’émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Fait
à sense
nement
le
msmsmneasnien
Bon
pour
pouvoir
et signature