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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240627 1?x88118)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Consommateurs,
République Française Département Maine-et-Loire Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024 1 - Portage de repas à domicile - Arrêt du service à compter du 1 er septembre 2024 - ADOPTÉE 2 - Cession parcelle bâtie 313 AD numéro 656 - La Boulaye - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 3 - Acquisition parcelle 313 AH 777 - Projet centralité - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 4 - Classement domaine public routier - Place du 11 novembre - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 5 - Dénomination de voie - Voie de desserte nouvelles constructions parcelle 314B1828 - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE 6 - SIEML - Projet Centralité - Traversée sous RD pour futur éclairage du parking Poids Lourds - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE 7 - SIEML - Mise en place de points permanents - ADOPTÉE 8 - Melisa - Occupation du domaine public - Rue de la Mairie - Le Fuilet - Avenant n° 1 - ADOPTÉE 9 - Prestations de service de géomètre - Lot n° 2 Missions de géomètre topographe - Attribution accord-cadre - ADOPTÉE 10 - Amélioration énergétique et réaménagement du centre culturel de Montrevault - Relance lot n° 6 Electricité, Plomberie, Chauffage, Ventilation - Attribution du marché de travaux - ADOPTÉE 11 - Maintenance CVC (chauffage, rafraîchissement, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire) - Lot n° 2 Entretien ventilation chauffage PAC climatisation - Attribution du marché - ADOPTÉE 12 - Acquisition - Parcelle 252E978 (mare) - ENS des Landes du Puiset Doré - ADOPTÉE 13 - Compagnie Nationale du Rhône (CNR) - Convention de mécénat - Projet entretien des sentiers de randonnée - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE 14 - Subvention aux Associations - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Amis de Grenêt" - ADOPTÉE 15 - Prestation de confection et fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'accueil de loisirs et le multi- accueil - Attribution du lot 1 (accueil de loisirs) - ADOPTÉE 16 - Prestation de confection et fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'accueil de loisirs et le multi- accueil - Attribution du lot 2 (multi accueil) après relance - ADOPTÉE 17 - Aides aux Vacances Enfants (AVE) - Renouvellement labellisation par la CAF - ADOPTÉE 18 - Dispositif Pass Colo - Labellisation par la CAF - ADOPTÉE 19 - Lutte contre les termites - Modification du montant des aides au diagnostic - ADOPTÉE 22 - Budget Lotissements - Décision modificative n° 1 - ADOPTÉE 21 - Budget Ville - Décision modificative n° 1 - ADOPTÉE 22 - Mise en place de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2024-02 - Attribution de subventions de travaux dans le cadre de l'OPAH RU - ADOPTÉE 23 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE 24 - Apprentissage - Prolongation de contrat - ADOPTÉE 25 - Cadre de travail - Modification - ADOPTÉE 26 - Règlement RIFSEEP - Modification - ADOPTÉE 27 - Médiation préalable obligatoire - Conventionnement avec le CDG49 - ADOPTÉE