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Déliberation - Liste delibs examinees CM20240627 1?x34405
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20240627 1?x34405)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Consommateurs,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
1 - Portage de repas à domicile - Arrêt du service à compter du 1er septembre 2024 - ADOPTÉE
2 - Cession parcelle bâtie 313 AD numéro 656 - La Boulaye - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
3 - Acquisition parcelle 313 AH 777 - Projet centralité - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
4 - Classement domaine public routier - Place du 11 novembre - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
5 - Dénomination de voie - Voie de desserte nouvelles constructions parcelle 314B1828 - Saint Quentin en Mauges -
ADOPTÉE
6 - SIEML - Projet Centralité - Traversée sous RD pour futur éclairage du parking Poids Lourds - Saint-Pierre-Montlimart
- ADOPTÉE
7 - SIEML - Mise en place de points permanents - ADOPTÉE
8 - Melisa - Occupation du domaine public - Rue de la Mairie - Le Fuilet - Avenant n° 1 - ADOPTÉE
9 - Prestations de service de géomètre - Lot n° 2 Missions de géomètre topographe - Attribution accord-cadre -
ADOPTÉE
10 - Amélioration énergétique et réaménagement du centre culturel de Montrevault - Relance lot n° 6 Electricité,
Plomberie, Chauffage, Ventilation - Attribution du marché de travaux - ADOPTÉE
11 - Maintenance CVC (chauffage, rafraîchissement, ventilation, climatisation et eau chaude sanitaire) - Lot n° 2
Entretien ventilation chauffage PAC climatisation - Attribution du marché - ADOPTÉE
12 - Acquisition - Parcelle 252E978 (mare) - ENS des Landes du Puiset Doré - ADOPTÉE
13 - Compagnie Nationale du Rhône (CNR) - Convention de mécénat - Projet entretien des sentiers de randonnée -
Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
14 - Subvention aux Associations - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Amis de Grenêt" -
ADOPTÉE
15 - Prestation de confection et fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'accueil de loisirs et le multi-
accueil - Attribution du lot 1 (accueil de loisirs) - ADOPTÉE
16 - Prestation de confection et fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'accueil de loisirs et le multi-
accueil - Attribution du lot 2 (multi accueil) après relance - ADOPTÉE
17 - Aides aux Vacances Enfants (AVE) - Renouvellement labellisation par la CAF - ADOPTÉE
18 - Dispositif Pass Colo - Labellisation par la CAF - ADOPTÉE
19 - Lutte contre les termites - Modification du montant des aides au diagnostic - ADOPTÉE
22 - Budget Lotissements - Décision modificative n° 1 - ADOPTÉE
21 - Budget Ville - Décision modificative n° 1 - ADOPTÉE
22 - Mise en place de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2024-02 - Attribution de subventions
de travaux dans le cadre de l'OPAH RU - ADOPTÉE
23 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE
24 - Apprentissage - Prolongation de contrat - ADOPTÉE
25 - Cadre de travail - Modification - ADOPTÉE
26 - Règlement RIFSEEP - Modification - ADOPTÉE
27 - Médiation préalable obligatoire - Conventionnement avec le CDG49 - ADOPTÉE