Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 003 RENOUVELLEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE C
Déliberation - 2025 037 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
Déliberation - 10 Denomination et numerotation des voies publique
Arrêté - BP 2025 SIGNATURES tampon
Déliberation - 2025 033 TARIF GARDERIE 2026 tampon
Déliberation - 2025 042 DECISION MODIFICATIVE tampon
Déliberation - 2025 035 COLONIE DE VACANCES 2026 tampon
Déliberation - 2025 036 INTEGRATION REAAP tampon
Déliberation - 2025 044 REPRISES DE CONCESSIONS ABANDONNEES tampo
Déliberation - 2021.19 denomination des voies publiques et privee
Déliberation - 2025 024 Denomination de Voies Publiques tampon
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Athies.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 024 Denomination de Voies Publiques tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le S L O7
ID : 062-216200428-20250403-2025 024-DE
Délibération N°2025.024 JEUDI 03 AVRIL 2024 A 18 H 30
DEPARTEMENT PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT ARRAS CANTON ARRAS-2 Commune d’ATHIES
L'an deux mil vingt-cinq, le 03 avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Mélanie PAWLAK, en suite de convocation en date du 27 mars 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte
de la Mairie.
PRESENTS : Mme Mélanie PAWLAK, M. Bernard DURAND, Mme Corinne LEFRANC, M. Guillaume LEFEBVRE, M. Maxime GOUBET, Mme Dominique KOLACZYK, M. Gaétan AMEELE, M. Claude CAUET,
Mme Clotilde LESAINT, Mme Pascale BINET, M. Anthony LENGLET, Mme Christine VALLEZ
REPRESENTE : Mme Katarina LESOING par M. Anthony LENGLET
ABSENT EXCUSÉ : Mme Caroline LEFEBVRE
ABSENT : M. Laurent CARTIGNY
est désigné secrétaire de séance : Mme Pascale BINET
Objet : dénomination de voies publiques
(POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION :0 NE PREND PAS PART AU VOTE : 2)
Madame le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la commune.
La dénomination des voies communales et privées ouvertes à la circulation est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles. Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des voies, il est demandé au Conseil municipal :
- de VALIDER les noms attribués à l’ensemble des voies communales et privées ouvertes à la circulation pour la Résidence « l’Ecrin de Tegia » (plan en annexe de la présente délibération),
- d'AUTORISER Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la
présente délibération,
- d’ADOPTER les dénominations suivantes : (voir plan annexé à la délibération).
Le secrétaire de séance
EE
Le Maire
Mélanie PAWLAK LA D NA Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le S L O7
ID : 062-216200428-20250403-2025 024-DE
Annexe
Plan de la résidence l’Ecrin de Tegia
*
6 if Ÿ «
| | Impasse Anne Franck
A het À . æ
ï DRE:
Impasse Lucie Aubrac