Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - CA 2024 SIGNATURES tampon
Déliberation - 2025 044 REPRISES DE CONCESSIONS ABANDONNEES tampo
Déliberation - 2025 019 VOTE DU BP 2025 tampon
unknown - BP COMMUNE 2025 tampon
Arrêté - 2024 010 CA 2023 tampon 1
Déliberation - 2025 033 TARIF GARDERIE 2026 tampon
Déliberation - 2024 013 Vote du BP 2024 tampon
Déliberation - 2025 042 DECISION MODIFICATIVE tampon
Déliberation - 2025 035 COLONIE DE VACANCES 2026 tampon
Déliberation - 2025 036 INTEGRATION REAAP tampon
Arrêté - BP 2025 SIGNATURES tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Athies.
Lien du pdf (Arrêté - BP 2025 SIGNATURES tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE D ATHIES - MAIRIE D ATHIES - BP - 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le S LG
ID : 062-216200428-20250403-2025 019-DE
ARRETE ET SIGNATURES A J
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour -40
Contre : À
Abstentions
Ne perd po part Ces vole *, À
Date de convocation ‘
Présenté par Le (1),
À Athies, le 03/04/2025
Délibéré par l'assemblée le Non Renseigné(2), réunie en session Ordinaire
A Athies, le 03/04/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Non Renseigné (2),(3).
Anthony LENGLET
Bernard DURAND
Caroline LEFEBVRE
Claude CAUET
Clotilde LESAINT
Corinne LEFRANC Ac
Dominique KOLACZYK
Gaëtan AMEELE
Guillaume LEFEBVRE
Katarina LESOING
Laurent CARTIGNY
Maxime GOUBET
Mélanie PAWLAK
Pascale BINET
VALEZ Chualme CT
Certifié exécutoire par Le (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 03/04/2025, et de la publication 18 03/04/2025 [
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
A Aïhies, le 03/04/2025 L,
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 58