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Déliberation - sports subv fonctionnement
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - sports subv fonctionnement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Numéro de l'acte | 2023-172-SPORTSQL
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 9.1
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
QUESTION N°2023-172
SPORTS : AVANCES SUR LES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR :
Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint au Maire, Sports
Le Conseil Municipal,
Plusieurs Président(e)s d'associations sportives ont sollicité un apport financier de la Municipalité afin d'avoir une trésorerie de fonctionnement pour le premier trimestre de l'exercice 2024, comme suit :
ASSOCIATION OBJET SUBVENTION
AMGA Avance sur subvention de fonctionnement 15 000,00€
2024
Piranha Club Natation ne sur subvention de fonctionnement 3 500,00€
ESA Tennis de Table ne sur subvention de fonctionnement 2 500,00€
ESA Football sas sur subvention de fonctionnement 10 000,00€
Après avoir entendu son rapporteur :
ARTICLE 1 : ACCORDE le versement de ces subventions exceptionnelles aux associations citées
ARTICLE 2 : INSCRIT ces crédits au budget 2024 DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables
- Votes défavorables
- Abstentions
Le secrétaire de séance,
Francis PREDHOMME REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Affiché le 19 décembre 2023
L'An Deux Mille Vingt Trois le Dix-huit décembre à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Douze décembre 2023 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs : — Benoît ROUSSEL — Thierry
MERCIER -— Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX — Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA -— Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 21 présents
-_ 3 absents non excusés
-__ 1 absent excusé sans pouvoir
-__4 absents excusés avec pouvoir
Jean-Pierre LAMIRAND ayant donné pouvoir à Dominique LARDEUR Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS Arnaud WILQUIN ayant donné pouvoir à Joël DUQUENOY
Peggy VAN GOETHEM - MARECAU ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Monsieur Francis PREDHOMME est nommé secrétaire de séance.