Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - sport avance sub asso sport
Déliberation - fin subv asso sport
Déliberation - fin suvention fonctionnement asso sport
Déliberation - fin subvention asso sport
Déliberation - sport avance subv fonct
Déliberation - sport subvention asso sportives
unknown - sport avance subv fonct
unknown - fi avance subventions sport
unknown - fi avance subventions sport
Déliberation - sports subv fonctionnement
Déliberation - sport avance sub asso sport
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - sport avance sub asso sport)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture
062-216200402-20241216-2024-174-DE
Date de télétransmission : 19/12/2024
NURETO de Re | 202417 FINVG
Nature de l'acte _| Délibération
Matière de l'acte | 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL 16 DECEMBRE 2024
QUESTION N°2024-174
SPORTS: AVANCE SUR LES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR :
Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint au Maire Sports
Le conseil municipal,
Plusieurs Président(e)s d'associations sportives ont sollicité un apport financier de la municipalité afin d’avoir une trésorerie de fonctionnement pour le premier trimestre de l'exercice 2025
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : DECIDE d'accorder les subventions exceptionnelles aux associations comme suit :
ASSOCIATIONS OBJET SUBVENTION
AMGA Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 15 000 €
Piranha Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 3500 €
ESA Tennis Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 7500 €
ESA Tennis de Table Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 2500 €
ESA Football Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 10 000 €
Boussole Audomaroise Avance sur subvention de Fonctionnement 2025 4000 €
ARTICLE 2 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication. DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 24
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
: Fait à ARQUES
Le 16 décembre 2024
Le Maire,
Benoît ROUSSEL
Le secrétaire de séance,
Acte administratif certifié exécutoire
après réception en Sous-Préfecture
f 9.DEC.. 2024 et publication ou
notification le “9 8EC 2024
Monsieur airè
Oo
Benoît ROUSSEL REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024
Affiché le 17 décembre 2024
L'An Deux Mille Vingt Quatre le 16 décembre 2024 à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le 10 décembre Deux Mille Vingt Quatre accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l’ordre du jour ont également fait l’objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs : — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER -— Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA — Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS — Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 21 présents pour la question 2024-134, 22 présents à partir de la question n°2024-135 - 5 absents non excusés
- 2 absents excusés avec pouvoir
- 0 absent excusé sans pouvoir
Chloé KOCLEGA ayant donné pouvoir à Jean-Pierre LAMIRAND
Arnaud WILQUIN ayant donné pouvoir à Joël DUQUENOY
Monsieur Sébastien DUCHATEAU est nommé secrétaire de séance.