Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 5 juin 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 5 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 5 juin 2023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
01. Avis sur l’enquête publique Eaux & Vilaine
ENFANCE JEUNESSE
02. Convention avec VHBC du dispositif Animation Jeunesse Estivale (AJE) 03. Nom de l’Espace Jeunes
04. Règlement intérieur des services périscolaires 2023/2024
FINANCES
05. Tarifs périscolaires - instauration de majorations pour prestations non réservées 06. Tarif mini camp service jeunesse juillet 2023
07. Subventions 2023 aux coopératives scolaires et associations de parents d’élèves 08. Forfait communal 2022/2023 : demande de participation aux communes de résidence (Baulon) 09. Participation aux frais de fonctionnement des écoles extérieures (Bruz – Guichen) 10. Subvention Association communale de chasse (Lutte contre les nuisibles – ragondins) 11. Espace des Lavandières – actions de limitation des nuisances sonores
RESSOURCES HUMAINES
12. Services entretien / périscolaire – modification de la durée hebdomadaire d’un poste permanent d’agent polyvalent porté à 26/35e