Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 0923 Rapport dactivite 2022 du Service Publi
Procès Verbal - DEL01 092022 Rapport dactivite 2021 du Service Pub
Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Public Delegue de la gestion des A.L.S.H
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Lichtenberg.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL01 0924 Rapport dactivite 2023 du Service Public Delegue de la gestion des A.L.S.H)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 septembre 2024
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 38 + 12 Pouvoirs suppléants : 5
Secrétaire de séance : M. J.-M. HOERTH
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, MM. P. MICHEL, S. FATH, Mme A. CHABERT, MM. F. STAATH, G. BERBACH - Suppléant -, F. ENSMINGER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, D. FENDER - Suppléant -, D. FOLLENIUS, R. MULLER - Suppléant -, H. DOEPPEN, Mmes E. BECK, E. SCHLEWITZ, MM. L. STEINMETZ, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN. A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, J.-M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. R. MULLER, C. FAUTH, D. HOLZSCHERER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, P. HERRMANN, F. MATZ - Suppléant -, Mme Huguette SCHMITT - Suppléante -, MM. M. KRAPFENBAUER, J-C. BERRON, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. DA SILVA ADRIANO, M. C. DORSCHNER, Mme D. SCHMITT-MERX, M. J.-M. REICHHART.
EXCUSÉS : Mmes D. HAMM - Pouvoir à M. F. STAATH -, L. MEHL, MM. MEYER - Pouvoir à M. P. MICHEL-, D. ETTER, E. WAGNER, G. REUTENAUER, J.-M. FISCHBACH, Mmes C. MUNSCH - Pouvoir à Mme E. BECK -, S. FISCHBACH, MM. J.-M. KRENER, S. FERTIG - Pouvoir à M. C. EICHWALD -, G. HALTER - Pouvoir à Mme L. JOST-LIENHARD -, P. GANGLOFF - Pouvoir à M. C. FAUTH -, Mme A. LEIPP - Pouvoir à M. D. BURRUS -, MM. T. SCHINI - Pouvoir à M. H. STEGNER -, J.-L. RINIE, B. KRIEGER, A. SPAEDIG - Pouvoir à M. F. DE FIGUEIREDO -, Mme F. BOURJAT - Pouvoir à M. Y. KLEIN -, R. LETSCHER - Pouvoir à M. J-C BERRON -, Mme C. DOERFLINGER - Pouvoir à M. C. DORSCHNER -.
Délibération n°1 : Rapport d’activité 2023 du Service Public Délégué de la gestion des A.L.S.H.
Rapporteur : Mme L. JOST-LIENHARD
Vu l’article L 1411-3 du Code général des collectivités territoriales,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de PRENDRE ACTE du rapport d’activité 2023 de l’A.G.F. du Bas- Rhin portant sur la gestion du service public des A.L.S.H.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Jean-Michel HOERTH Patrick MICHEL
Secrétaire de séance Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20240926-240926D1-DE
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024