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Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Saint-Lyé-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22 mai 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
République Française
Département Loiret
Commune de Saint Lyé la Forêt
Compte rendu de séance
Séance du 22 Mai 2018
L’an 2018 et le 22 Mai à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de BEURIENNE CHANTAL Maire
Présents : Mme BEURIENNE CHANTAL, Maire, Mmes : BEAUDHUY NICOLE, CHARBONNEAU BRIGITTE, HASCOAT NATHALIE, LAUNAY MONIQUE, MM : CHASLINE JOEL, GUERTON BRUNO, JOULIN DAVID, LAVERTON THIERRY, LE MOING JAMES, VAN BELLE JACQUES
Absents : SIMON SYLVIE, FAVIER GWENAELLE, POTHIER CORINNE, PERSONYRE JOEL (a donné pouvoir à Joël Chasline)
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 11
Date de la convocation : 17/05/2018
Date d'affichage : 17/05/2018
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture
Le : 24/05/2018
Et publication ou notification
Du : 24/05/2018
A été nommé(e) secrétaire : LAVERTON THIERRY
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
DESIGNATION DU TITULAIRE DU MARCHE PUBLIC - TRAVAUX CHEMIN DU GRILLON - 2018-19 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL 2018 - 2018-20 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 - DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL - 2018- 21 DESIGNATION DU TITULAIRE DU MARCHE PUBLIC - TRAVAUX CHEMIN DU GRILLON réf : 2018-19
Vu, le rapport d'analyse des offres et la proposition de la Commission d'appel d'offre de retenir BSTP,
Considérant, le résultat des critères de notation du rapport d'analyse des offres et la proposition de la Commission d'appel d'offre,
Nathalie Hascoat fait remarquer qu’un enrobé pour la piste cyclable donnera un aspect très sombre à la rue, bien que ce choix s’explique par un entretien plus simple et moins coûteux.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DESIGNE, à l'unanimité, l'entreprise BSTP comme titulaire du marché public de travaux - Création d'une voirie et d'un espace partagé au Chemin du Grillon pour le montant suivant : 155 996 € HT soit 187 195.20 € TTC (Variantes incluses).
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREFECTURE AU TITRE DE LA DSIL 2018 réf : 2018-20
Madame le Maire expose le projet suivant : Le Chemin du Grillon relie des lotissements (où résident de nombreux enfants) à l’école communale. Le matin et le soir, parents et enfants sont nombreux à l’emprunter à pied ou en vélo. Il fait également partie des boucles de promenades appréciées de tous en semaine ou le weekend. La commune souhaite donc l’aménager en laissant une large place aux déplacements doux des piétons et des cycles.
Le coût prévisionnel des travaux s’élève à : 200 346.30 € TTC
Mme le Maire informe le Conseil Municipal que le projet est éligible à la DSIL.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré
ADOPTE, à l'unanimité, le projet Création d'une voirie et d'un espace partagé Chemin du Grillon pour un montant de 200 346.30 € TTC
ADOPTE, à l'unanimité, le plan de financement ci-dessous
Dépenses H.T TTC Recettes (€ HT) H.T TTC
Travaux 155 996 € 187 195.20 € DSIL (58%) 96 834.04 € 96 834.04 €
Maîtrise d’œuvre 9 942.25 € 11 930.70 € Région
Géomètre 1 017 € 1 220.40 € Département (22%) 36 730.15 € 36 730.15 €
Autres
AUTOFINANCEMENT 33 391.06 € 66 782.11 €
Total 166 955.25 € 200 346.30 € Total 166 955.25 € 200 346.30 €
SOLLICITE, à l'unanimité, une subvention de 96 834.04 € au titre de la DSIL, soit 58 % du montant du projet
CHARGE, Madame le Maire de toutes les formalités
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2019 - DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL réf : 2018-21
Vu, la lettre de l'INSEE du 07/05/2018 relatif à l'organisation du recensement de la population communale en 2019,
Considérant, que l'INSEE demande la désignation d'un coordonnateur communal avant le 4 juin 2018, dont le rôle sera la préparation, la réalisation et la collecte du recensement.
Considérant, que Madame le Maire propose de désigner Monsieur Nicolas Thomas, Secrétaire général de mairie, comme coordonnateur communal,
David Joulin demande combien d’agents recenseurs est-il nécessaire de recruter. Le secrétaire général répond qu’en 2014, lors du dernier recensement, 3 agents ont été embauchés. Madame le Maire précise que les personnes pourront remplir le questionnaire en ligne sur le site de l’INSEE.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DESIGNE, à l'unanimité, Monsieur Nicolas Thomas, secrétaire général de mairie, comme coordonnateur communal du recensement de la population 2018.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
- Fête nationale du 13 juillet : Monique Launay détaille l’organisation du 13 juillet (Prix des repas, feux d’artifice, voiture de tête pour la retraite aux flambeaux).
- Les travaux de rénovation de l’éclairage public suivent leurs cours. Et de nouveaux horaires sont mis en place pour les heures de fermeture de l’éclairage public :
Du lundi au Jeudi et dimanche : 23h00 – 05h00
Vendredi : 00h00 – 05h00
Samedi : coupure le dimanche à 02h00 et pas d’éclairage public le dimanche matin
- La réunion préparatoire du chantier au chemin du grillon aura lieu le 19/06/2018.
Séance levée à: 21:30
En mairie, le 24/05/2018
Le Maire
CHANTAL BEURIENNE