Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 19 10 2023

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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 19 10 2023 Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Pantin. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 19 10 2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Banque, Conseil Municipal Du 19 octobre 2023

Ordre Du Jour

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Rapporteur :

M. KERN

N°.1

Procès-verbal de la séance du 22 juin 2023

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3724

Rapporteur :

M. KERN

N°.2

Subvention exceptionnelle au Comité du Secours Populaire de Pantin au profit des victimes du tremblement de terre survenu au Maroc et de la tempête Daniel survenue en Libye

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3696

Rapporteur :

M. KERN

N°.3

Désignation d'un correspondant Défense au sein du conseil municipal Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3728

CABINET DE M. LE MAIRE

Rapporteur :

M. KERN

N°.4

Modification de la dénomination du Centre Municipal de Santé Eugène & Marie-Louise Cornet en Centre Municipal de Santé Jacques Isabet

Commission

N° 1-2-3

Identifiant WEBDELIB : 3733

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Rapporteur :

Mme TOURE

N°.5

Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3732

Rapporteur :

M. MONOT

N°.6

Rapport annuel sur le développement durable pour l'année 2023

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3714

2/8DÉPARTEMENT RESSOURCES

Direction des Finances

Rapporteur :

M. KERN

N°.7

Rapport sur les orientations budgétaires 2024

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3685

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.8

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3686

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.9

Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3118

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.10

Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3155

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.11

Adoption du règlement budgétaire et financier

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3676

Direction des Ressources Humaines

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°.12

Modification du tableau des emplois

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3730

Rapporteur :

M. KERN

N°.13

Versement du Complément indemnitaire annuel au titre de l'année 2023

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3731

Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.14

Adhésion au SIFUREP des communes de Tremblay-en-France, d'Ennery, de Coubron et d'Ormesson-sur-Marne

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3726

3/8Direction du Numérique

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.15

Approbation de la convention de service commun du système d'information géographique territorial entre l'EPT Est Ensemble et la commune

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3677

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.16

Approbation de la convention d’installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut- débit en fibre optique avec ORANGE pour le raccordement de vingt sites municipaux

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3736

Direction des Relations avec les usagers

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.17

Modification de la redevance pour l'occupation de l'accueil du centre administratif par la société PHOTOMATON SAS

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3692

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.18

Fixation de la redevance pour l'occupation de l'accueil du centre administratif par la société ME GROUP

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3693

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°.19

Convention de renouvellement de subvention au titre du dispositif conseiller numérique France Services

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3734

DÉPARTEMENT SOLIDARITÉS ET PROXIMITÉ

Direction de l’Action sociale et solidaire

Rapporteur :

M. DIDANE

N°.20

Approbation du dossier de réponse à l'appel à projet relatif à l'attribution d'une subvention du Fonds Social Européen au titre des référents PLIE

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3700

Rapporteur :

M. DIDANE

N°.21

Approbation du dossier de réponse à l'appel à projet pour le financement du "Projet Insertion Emploi" pour la période 2023

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3688

4/8Direction de la Santé

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.22

Convention de délégation de gestion de l'activité de planification familiale et promotion de santé sexuelle entre la commune et le Département de la Seine-Saint-Denis

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3681

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.23

Convention entre la commune et l'association "Le Kiosque Infos Sida et toxicomanie" portant sur le développement de consultations Prophylaxie Pré exposition au VIH dans les Centres Municipaux de Santé

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3682

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.24

Avenant de prolongation du Contrat Local de Santé 2018-2022

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3704

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.25

Participation à l'expérimentation Santé Protégée

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3694

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°.26

Aide à l'installation d'un cabinet de kinésithérapeutes sur la commune Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3703

DÉPARTEMENT CITOYENNETÉ

Direction de la Vie des quartiers et de la participation citoyenne

Rapporteur :

Mme SLIMANE

N°.27

Subvention à verser à l'association "Au-Delà des Limites"

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3687

Rapporteur :

M. MONOT

N°.28

Modification du règlement du Budget participatif

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3679

Rapporteur :

Mme SLIMANE

N°.29

Nouveau règlement intérieur des ludothèques

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3698

Direction de la Jeunesse et des sports

5/8Rapporteur :

M. BADJI

N°.30

Convention de mise à disposition d'équipements sportifs à l’Olympique de Pantin

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3706

Rapporteur :

M. BADJI

N°.31

Convention de mise à disposition des communes du Territoire d’Est Ensemble de la billetterie ouverte pour les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3644

DÉPARTEMENT PATRIMOINE BÂTI ET CADRE DE VIE

Direction de la Gestion de proximité et du commerce

Rapporteur :

M. KERN

N°.32

Dispositif de soutien exceptionnel aux commerces pantinois

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3720

DÉPARTEMENT DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE

Direction de l’Habitat, du Logement et du Foncier

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°.33

Conventions d'aide au logement des femmes victimes de violences avec les bailleurs sociaux Pantin Habitat, Seine-Saint-Denis Habitat, ICF Habitat, Seqens, Immobilière 3F et Vilogia

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3727

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°.34

Demande de garantie d'emprunt par le bailleur social CLESENCE

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3683

Direction du Développement urbain et de la transition écologique

Rapporteur :

M. AMELLA

N°.35

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'un vélo mécanique neuf ou d'occasion

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3715

Rapporteur :

Mme NICOLLET

N°.36

Augmentation du capital social et modification des statuts de la société publique locale UNIGEO

Commission

N° 3

6/8Identifiant WEBDELIB : 3717

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.37

Approbation du rapport des administrateurs de la commune pour l'exercice 2022 de la SPL ENSEMBLE

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3716

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.38

Approbation du rapport des administrateurs de la commune pour l'exercice 2022 de la SEMIP

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3709

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°.39

Modification de la participation au capital de la SEMIP par le rachat d'actions de la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3699

Rapporteur :

M. MONOT

N°.40

Avenant n°3 à la promesse de vente liant la société Brooklyn Co- Invest et la commune portant sur l'acquisition par la commune des emprises foncières nécessaires à la création d'une voie nouvelle entre le chemin latéral au chemin de fer et la rue Louis Nadot

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3721

Rapporteur :

M. MONOT

N°.41

Cession à la société Brooklyn Co-Invest d'un terrain issu de l'ancien "site Efferis" pour réaliser l'opération des "Grandes Serres"

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3722

Rapporteur :

M. MONOT

N°.42

Avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) des Grandes Serres

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3729

Rapporteur :

M. MONOT

N°.43

Avenant n°1 à la convention tripartite relative à l'occupation privative du domaine public en vue de l'aménagement d'une passerelle en surplomb et sur le domaine public des villes de Paris et de Pantin dite "Passerelle des Grandes Serres"

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3710

Rapporteur :

M. MONOT

N°.44

Avenant n°1 à la Convention d'autorisation d'occupation, de surplomb et de superposition d'affectation du domaine public fluvial de la commune de Paris

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3711

DÉPARTEMENT RESSOURCES

7/8Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

Rapporteur :

M. KERN

N°.45

Information sur les décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3723

8/8