Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars 2023
Compte-Rendu - 200250616 CR CM 16 06 2025
Compte-Rendu - CR du CM du 13 avril 2023
Compte-Rendu - CR du CM du 27 09 2023
Compte-Rendu - CR CM du 19 janvier 2023
Compte-Rendu - 20240516 CR CM du 16 mai 2024
Compte-Rendu - CR CM du 16 juin 2022
Compte-Rendu - CR CM du 16 juin 2022
Compte-Rendu - 20250220 CR CM 20 02 2025
Compte-Rendu - 20240620 CR CM 20062024
Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune d'Anjoutey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Sécurité routière,
Compte rendu de séance
du conseil municipal du 16 mars 2023
Etaient présents : Mesdames CUENOT Catherine, JOURDIL Stéphanie, POUILLET Nathalie, Messieurs BRINGA RD Jean -Pierre, DOYEN
Arnaud, GARNIER Régis, GIROD Cédric, JACOB Gérard, ROY Christian.
Avaient donné procuration. : Madame.
Madame MONNIER-DEMOUGE Sandrine à Monsieur BRINGARD Jean-Pierre.
Etaient absents excusés : Madame, Monsieur ECHEMANN Emmanuel.
Etaient présents : Mesdames Nathalie Pouillet, Stéphanie Jourdil, Catherine Cuenot. Messieurs Jean-Pierre Bringard, Arnaud Doyen, Cédric Girod, Regis Garnier, Gérard Jacob, Christian Roy
Avaient donné procuration : Gisèle Vallon à Arnaud Doyen, Sandrine Demouge-Monnier à M Jean Pierre Bringard
Etaient excusés : Emmanuelle VERGON-TRIPARD, Emmanuel Echemann
Etait absente non excusée : Stessie Leprêtre.
Conformément à l’article L 2121-18 du CGCT, la séance est publique.
Le Maire constate le quorum et ouvre la séance.
Nombre de conseillers en exercice : 14 - Nombre de présents : 12 – Nombre de votants : 13
Le Conseil municipal désigne, Arnaud Doyen en tant que secrétaire de séance.
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2023 est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour du Conseil Municipal
• Décision(s) prise(s) par délégation de l’assemblée au Maire (le cas échéant), • Décision(s) prise(s) par délégation de l’assemblée au bureau municipal (le cas échéant),
• Approbation du compte de gestion de l’année 2022
• Enlèvement de déchets
Décision(s) prise(s) par délégation de l’assemblée au Maire
Aucune
Décision(s) prise(s) par délégation de l’assemblée au bureau municipal
Aucune Enlèvement de déchets
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que la Gendarmerie de GIROMAGNY –
LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT a constaté un dépôt sauvage, Zone de Noye, à ANJOUTEY.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la personne à l’origine de ce dépôt a été retrouvée.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le montant de l’enlèvement de ce dépôt sauvage à
200 euros TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
• FIXE à 200 euros TTC l’enlèvement de ce dépôt sauvage.
• DIT que la personne responsable de ce dépôt sauvage devra régler ce montant à la Commune
d’ANJOUTEY.
Questions diverses
Travaux
• Travaux des services techniques
• Une réunion de la commission Travaux est programmée le 20 avril 2023 pour l’organisation des
travaux prévus en 2023
Environnement
• La fin des travaux du site de renaturation (ex pisciculture) est arrivée. Une inauguration officielle du
site devrait être faite courant juin. Elle sera gérée par Réseau SNCF Une présentation des travaux
sera fait au conseil municipal le 28/04 au droit du site à 18h30
• Visite du site de renaturation (ex pisciculture) aux Elus du Conseil municipal le 28 avril à 18h30
• Lutte contre renouée du Japon : débroussaillage, installation grillage étrangleur, plantation de vigne
vierge et chèvrefeuille
• Sentiers de randonnée : en cours de définition
• LPO : conférences gratuites sur les oiseaux
• LPO- Projet biodiversité : participation des habitants (à partir d’Octobre 2023), il est rappelé à
assemblée que la LPO organisera, subventionné par la région, un projet participatif à partir
d’octobre 2023. Les détails seront communiqués ultérieurement.
Piste cyclable
Une présentation du projet de piste cyclable traversant Anjoutey sera présentée au prochain conseil
municipal. Manifestations et fêtes 2023 - rappel des dates
• Marché aux fleurs 30/04 et 01/05 et le 13/14 mai Fleurs d’Anjoutey • Fête de l’école (fête de l’été) Samedi 24 juin 2023 La Ribambelle
• Fête de la musique Samedi 24 juin 2023 Comité des fêtes • Course nature pédestre Dimanche 3 septembre 2023 ACAB • Fête du village Dimanche 3 septembre 2023 Comité des fêtes
• Loto Samedi 7 octobre 2023 Les 4 Saisons • Octobre rose 14 et 15 octobre Comité des fêtes - CCAS • Téléthon Dimanche 5 novembre 2023 LARA
• Beaujolais (pot bénévoles) 16 novembre Comité des fêtes • Expo peintures 18 et 19 novembre Comité des fêtes - CCAS • Saint Nicolas Samedi 9 décembre 2023 Les 4 Saisons
• Chorales en fête Samedi 16 décembre Comité des fêtes • Marché de Noël Samedi 16 décembre Comité des fêtes
• Flânerie d’été Mardi 18 juillet Conseil départemental • Coupe du monde de rugby 8, 14, 21 Sept-6 Octobre-, C.C.A.S/ Commune (Équipe de France) autres dates en fonction des résultats
• Restaurant éphémère, les dates restent à confirmer.
• ½ journée prévention routière à l’école ? En cours de définition par la Gendarmerie
Rappel des dates des BM et CM à venir
Dates des bureaux municipaux :
• 27/04/2023, 04 et 25/05/2023 ; 01 et 22/06/2023, 05/07/2023 (mercredi), 07 et 28/09/2023, 05 et
26/10/2023, 02 et 23/11/2023, 07/12/2023
Dates des prochains conseils municipaux 2023 :
• 17/05 ; 15/06, Pas en Juillet et en Août, 21/09, 19/10, 15/11 (mercredi – jeudi = pot des bénévoles),
21/12
Les questions étant épuisées, le maire lève la séance à 21h00.