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Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion CM 22062026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
? 1 AS Commune Nouvelle
maine CLef-Vallée-d'Eure ARRONDISSEMENT des ANDELYS
AVIS
Réunion du Conseil Municipal
Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy
Lundi 22 juin 2026 à 18h30
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Maire
7 — Finances locales
7.1 — Décisions Budgétaires —- Budget Commune — Approbation et vote du Compte Financier Unique 2025 7.1 — Décisions Budgétaires — Affectation du Résultat
7.1 — Décisions Budgétaires : Présentation et vote du Budget Supplémentaire 2026 7.5 — Participation financière aux travaux réalisés par le SIEGE — Programme 2026 — Secteur Bizay — Approbation de la convention et autorisation de signature
1- Commande publique
1.1-— Marchés publics — Actualisation du projet de pôle de santé — Maintien des subventions obtenues — Relance des
consultations nécessaires à la réalisation du projet : Approbation
3 - Domaine et patrimoine
3.2 - Aliénations - Parcelle agricole - Fond de l’Ortier - La Croix-Saint-Leufroy :
Autorisation de signature
9 — Autres domaines de compétences
9.1 - Compétence des communes - Cimetières - Reprise de concessions en état d’abandon — Décision de reprise et autorisation de procéder aux opérations matérielles — Programmation indicative 2026-2031
Informations & questions Diverses
Ollivier LEPINTEUR &
Maire ÆLET VA,