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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion CM 08092026)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Institutions publiques,
ÊEr Commune Nouvelle
VALLEE D'EURE Clef-va Lée-d'Eure
AVIS
Réunion du Conseil Municipal
Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy
Mardi 8 septembre 2026 à 18H30
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Maire
1- Commande publique
1.1 - Marchés publics — Travaux — Création d'un cheminement piétonnier le long de la RD10 — Secteur de Crèvecœur (La Croix-Saint-Leufroy) : Attribution du marché et autorisation de signature
3 - Domaine et patrimoine
3.1 - Acquisitions - Parcelle cadastrée 211ZE7 située rue de la Grande Couture, Écardenville-sur-Eure appartenant à M. et Mme SÉNÉCAL : Approbation et Autorisation de signature
3.6 — Autres actes de gestion du domaine privé — Utilisation des city-stades communaux - Modification du règlement intérieur du City Stade d'Écardenville-Sur-Eure : Autorisation de signature
4-— Fonction publique
4.1 — Personnel titulaire - Création d’un emploi à temps non complet d’adjoint administratif catégorie C1 : Autorisation de recrutement
4.1 — Personnel titulaire - Création d’un emploi à temps complet d’adjoint technique catégorie C1 : Autorisation de recrutement
4.2 — Personnel non titulaire — recrutements sur emplois non permanents pour accroissements saisonniers d'activité et et fixant le niveau de rémunération : Autorisation de recrutement
4.2 — Personnel non titulaire — recrutements sur emplois non permanents pour accroissements temporaire d'activité et et fixant le niveau de rémunération : Autorisation de recrutement
7 - Finances locales
7.2 — Fiscalité — Autres taxes et redevances — Institution de la taxe sur la vacance des logements d'habitation — Autorisation
7.10 - Divers - Cotisations d'adhésion à l'Association des Maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) et à l’Union des Maires et des Élus de l'Eure (UMEE) - Année 2026 - Approbation et Autorisation 7.10 -— Divers — Budget Commune : Attribution chèques cadeaux nouveaux diplômés 2026 de la commune : Approbation et Autorisation
7.10 — Divers — Budget Commune : Recouvrement des sommes dues par la société CIP PUBLICITÉ au titre du démontage et du stockage de dispositifs publicitaires : Approbation et Autorisation
8 — Domaines de compétences par thèmes
8.9 — Culture — Convention de dépôt du fonds photographique « Photothèque Clef-Vallée-d'Eure 2025 » avec Monsieur Didier SIMON : approbation et régularisation
Informations & questions Diverses
Ollivier LEPINTEUR
Maire