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Document publié le Mercredi 12 septembre 2007 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - ordrejour 2007 09 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail : Mairie-Saint-Lye@wanadoo.fr
Saint-Lyé, le 12 septembre 2007
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Mardi 25 septembre 2007 à 20 h.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. décision modificative n°1 au budget 2007
2. demande de subvention aux associations : avis du conseil
3. réforme des autorisations d’urbanisme : convention avec la DDE
4. cimetière : avis sur patrimoine à conserver
5. dissolution du syndicat intercommunal de Grange l’Evêque : avis du conseil municipal
6. syndicat d’aménagement de la vallée de la Seine : modification des statuts 7. revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par le réseau gaz
8. informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN