Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ordrejour 2008 12 02
Déliberation - ordrejour 2007 09 25
Ordre du Jour - ordrejour 2008 04 26
Ordre du Jour - ordrejour 2008 03 20
Ordre du Jour - ordrejour 2008 03 15
Ordre du Jour - ordrejour 2008 06 27
Ordre du Jour - ordrejour 2008 03 07
Ordre du Jour - ordrejour 2008 02 27
Compte-Rendu - compterendu 2008 09 25
unknown - ordrejour 2005 04 25
Déliberation - ordrejour 2008 09 25
Document publié le Mercredi 17 septembre 2008 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - ordrejour 2008 09 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 17 septembre 2008
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Jeudi 25 septembre 2008 à 19 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
1. ONF : avis sur le programme pour la forêt domaniale
2. décision modificative n°1 au budget 2008
3. régime indemnitaire du personnel : modalités d’attribution et indemnité de régisseur
4. transaction foncière : régularisation
5. alignement de voiries : avis du conseil municipal
6. acquisition d’un véhicule : avis du conseil municipal
7. organisation du marché de Noël
8. occupation du domaine public par le réseau gaz : avis sur la redevance
9. aide aux communes sinistrées du Nord : avis duc conseil municipal
10. syndicat d’assainissement et service d’élimination des déchets : avis sur le rapport annuel
11. cimetière : rétrocession d’une concession
12. informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN