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Conseil Municipal - CM du 1er aout 2022
Convocation - Convocation CM 21 02
Convocation - Convocation CM 21 11 22
Conseil Municipal - CM du 17 janvier 2022
Conseil Municipal - CM du 28 mars 2022
Conseil Municipal - CM du 21 fevrier 2022
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 21 fevrier 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit,
éd
Commune
de
+
Beaufort DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
FEVRIER
2022
Le
Conseil
municipal
de
Beaufort
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
le 21
FEVRIER
2022,
sous
la
présidence
de
M.
Christian
FRISON-ROCHE,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
: 14
février
2022
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS:
Mmes
&
MM.
FRISON-ROCHE
Christian,
VIALLET
Bruno,
VIBERT
Séverine,
MIRABAIL
Jean-Pierre,
MOLLIET
Gisèle,
DOIX
Thierry,
MAURIN
Eliane,
DUC-GONINAZ
Guy,
VINCENZI
Walter,
JOGUET
Mathieu,
CRESSENS
Annick,
VIARD-GAUDIN
Eliette,
BLANC
Nicolas,
MENOTTO
Sylvain
ABSENTS
REPRESENTES
:
Mme
ROUX-NOUVEL
Florence
par
M.
VINCENZI
Walter
Mme
MORAND
Céline
par
M.
MIRABAIL
Jean-Pierre
Mme
BURDET
Nelly
par
M.
JOGUET
Mathieu
Mme
HORNECKER
Justine
par
Mme
MOLLIET
Gisèle
Mme
PALLUEL-BLANC
Célia
par
Mme
VIBERT
Séverine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
MIRABAIL
Jean-Pierre
Après
approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
le
Conseil
municipal
passe
à
l’ordre
du
jour. +
ACTUALISATION
DU
PROGRAMME
PLURIANNUEL
D’INVESTISSEMENT
Depuis
2012,
le
Conseil
municipal
valide
chaque
année
son
Programme
Pluriannuel
d'investissement,
en
tenant
compte
des
projets
de
lois
de
finances,
des
résultats
des
exercices
antérieurs,
des
opérations
structurantes
et
des
besoins
en
matière
de
programmation
courante.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
échanges
intervenus
lors
de
la
réunion
du
28
janvier
2022
au
cours
de
laquelle
Monsieur
CHARNAY,
conseiller
financier
à
AGATE
(Agence
Alpine
des
Territoires),
a
présenté
l'analyse
financière
portant
sur
les
résultats
des
budgets
de
la
Commune
et
la
prospective
budgétaire. L'année
2021
a
été
marquée
par
la
non-ouverture
des
remontées
mécaniques
mais
les
efforts
de
gestion
de
la
collectivité
ont
permis
de
maintenir
les
excédents
au
budget
général.
L'épargne
dégagée
reste
solide
malgré
les
pertes
de
recettes
subies
suite
aux
réformes
(rigidification
des
recettes
depuis
le
passage
en
Fiscalité
Professionnelle
Unique
et à
la
crise
sanitaire).
La
bonne
maitrise
des
dépenses
de
fonctionnement
qui
sont
stabilisées
depuis
2017
contribue
à
ces
résultats
Le
ratio
annuité
/
EBE s'établit
à
47
%,
le
seuil
de
prudence
défini
par
l'Etat
s’élevant
à
70
%
et
le
ratio
de
capacité
de
désendettement
se
maintient
autour
de
5
ans.
L'épargne
de
gestion
s'élève
à
1,37
M€
(proche
de
celle
de
2019).
La
loi
de
finances
2022
intègre
une
revalorisation
des
bases
fiscales
de
3,4
%
et
la
poursuite
des
réformes
fiscales
intégrant
la
suppression
de
la
taxe
d'habitation
pour
les
résidences
principales
(avec
la
mise
en
place
du
nouveau
panier
de
recettes
fiscales).
S'agissant
du
domaine
skiable,
le
budget
2022
sera
établi
avec
une
redevance
versée
par
la
SEMAB
estimée
à
248
000
€
{dans
l'hypothèse
d'un
chiffre
d’affaires
des
remontées
mécaniques
supérieur
à
3,8
M€
HT).
La
politique
d'amortissement
permettra
de
générer
des
recettes
d'investissement
qui
maintiendront
une
capacité
d'intervention
sur
le
domaine
skiable
(de
l’ordre
de
350
000€
par
an),
étant
précisé
que
l'amortissement
de
la télécabine
du
Bois
commencera
en
2023.
Les
résultats
du
budget
camping
sont
excédentaires
(+
33
000
€)
de
part
ses
ressources
propres
(chiffre
d’affaires
qui
s'établi
à
101
000
€
en
2021).
Le
projet
de
développement
du
camping
est
en
cours
de
consultation
par
la
recherche
d’un
investisseur
dans
le
cadre
d’un
Bail
Emphytéotique
Administratif. S'agissant
du
budget
annexe
forêt,
les
résultats
sont
excédentaires
(41
967
€)
et
l’année
2022
sera
important
en
matière
de
vente
de
coupes
{estimées
à
530
000
€),
ce
qui
devrait
permettre
de
solder
le
règlement
des
taxes
foncières
et
de
réaliser
un
programme
de
travaux
conséquent
et les
coupes
de
Roche
Noire
et Sainte-Barbe
qui
mobilisent
d'importantes
subventions.
S'agissant
du
budget
annexe
lotissement
de
La
Marzellaz,
il
devrait
se
solder
cette
année
avec
la
vente
des
5
derniers
lots.
Quant
au
budget
chauffage,
il
subit
une
forte
augmentation
des
charges
courantes
en
2021
(intervention
sur
les
réfractaires
de
la
chaudière)
et les
recettes
des
ventes
de
chaleur
sont
stables
mais
insuffisantes
pour
équilibrer
le
service
(déficitaire
à
hauteur
de
54
000
€).
Un
appui
du
budget
général
est
donc
nécessaire.
Des
décisions
devront
être
prises
en
2022
s'agissant
de
l'évolution
des
tarifs
et
la
réflexion
sur
le
remplacement
de
la
chaudière
et
l'extension
du
réseau
de
chauffage
devra
se
poursuivre.
Le
Conseil
municipal
valide
le
PPI
2022/2023/2024,
établi
avec
une
enveloppe
disponible
de
travaux
de
1,2
M
€
au
budget
général
et une
provision
de
0,350
M€
au
budget
domaine
skiable
La
programmation
des
travaux
et
les
arbitrages
interviendront
lors
des
réunions
des
7
et
14
mars
2022. +
SUBVENTIONS
EN
FAVEUR
DES
ASSOCIATIONS
D’INTERET
SUPRA
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
associations
d'intérêt
supra
communal
sont
subventionnées
par
les
4
Communes
du
Beaufortain
en
fonction
de
l'impact
de
leurs
actions
sur
le territoire,
étant
précisé
qu'une
partie
des
sommes
allouées
aux
associations
fera
l'objet
d’un
retour
financier
par
Arlysère
Agglomération
(attribution
de
compensation).
|
rappelle
que
les
élus
des
4
Communes
se
sont
réunis
pour
analyser
les
demandes
de
subventions,
après
avoir
rencontré
en
2021
les
responsables
de
toutes
les
associations
concernées
pour
présenter
leurs
besoins
et activités.
Le
Conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
la
répartition
proposée
(participation
de
la
Commune
de
Beaufort
de
13
368
€
pour
un
total
des
4
Communes
de
27
850
€),
en
remerciant
les
élus
pour
le
travail
réalisé.
Page
2 +
COOPERATIVE
SCOLAIRE
D'ARECHES
—
SUBVENTION
POUR
LA
CLASSE
DE
DECOUVERTE
Le
Conseil
autorise
le
versement
d'une
participation
de
9 436
€
en
faveur
de
la
coopérative
scolaire
de
l’école
d’Arêches
pour
la
classe
de
découverte
en
2022,
correspondant
à
une
prise
ne
charge
de
45
%
du
coût
du
séjour.
>
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
EN
FAVEUR
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
POUR
L'ORGANISATION
DU
CONCOURS
DES MAISONS
FLEURIES
ET DU
14-JUILLET
(Monsieur
Nicolas
BLANC
sort de
la salle)
Le
Conseil
valide
(2
conire)
l'attribution
à
l'Office
de
tourisme
d’une
subvention
de
16
000
€
{2
x
8000
€),
correspondant
à
l'organisation
du
concours
des
maisons
fleuries
(1
500
€)
et des
festivités
du
14-Juillet
(6
500
€)
pour
les
années
2021
et 2022.
+
DECISION
S'AGISSANT
DU
MARCHE
DE
LOCATION
DE
LA
BALAYEUSE
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
de
location,
sans
chauffeur,
d’une
balayeuse
aspiratrice
de
2
m°
pour
une
période
de
5
ans,
durant
7
mois
par
an,
avec
l’entreprise
SAML
pour
un
montant
HT
de
103
250
€.
#
INFORMATION
ET
DECISION
POUR
LES
MARCHES
DE
LA
CHAUFFERIE
BOIS
(APPROVISIONNEMENT
ET
EXPLOITATION)
Le
Conseil
est
informé
qu’une
négociation
a
été
engagée
avec
l’entreprise
ayant
remis
une
offre
pour
l'approvisionnement
en
plaquettes
forestières
de
la
chaufferie
bois
et
que
le
marché
d'exploitation
a
été
déclaré
infructueux
et est à
nouveau
soumis
à
consultation.
DECISION
S'AGISSANT
DU MARCHE
DE VOIRIE
(LOT N° 3)
Le
Conseil
autorise
à
l'unanimité
Monsieur
le Maire
à
signer
le
marché
« Entretien
et travaux
de
voirie
et génie-civil
(travaux
de
génie
civil)
» sur
la
base
d’un
marché
fractionné
à
bons
de
commande
pour
une
période
d’un
an
renouvelable
trois
fois
avec
l’entreprise
QUAY
pour
un
montant
HT
de
79
290
€
par
an.
Les
lots
1
et
2
sont
en
cours
de
négociation
avec
les
entreprises
COLAS
et
EIFFAGE
et feront
l’objet
de
décisions
lors
du
prochain
Conseil
municipal.
>
INFORMATION
SUR
LE
PROJET
DE
DEVELOPPEMENT
DU
CAMPING
DE
DOMELIN
Le
Conseil
est
informé
de
la
consultation
en
cours
pour
la
recherche
d’un
prestataire
pour
le
développement
et
la
gestion
du
camping
de
Domelin
dans
le
cadre
d’un
Bail
Emphytéotique
Administratif,
la
remise
des
offres
étant
prévue
le
16
mars
2022.
+
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
COUPE
A
CABLE
SECTEUR
SAINTE-BARBE
ET
ENGAGEMENT
DE
LA
CONSULTATION
Monsieur
le
Maire
présente
le
détail
technique
de
l’exploitation
des
parcelles
forestières
403
et
406
de
la
forêt
communale
de
Beaufort
(Sainte-Barbe)
relevant
du
régime
forestier,
dont
le
montant
s'élève
à
86
909,20
€
HT.
Il est
autorisé
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Savoie
Mont
Blanc. +
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
RENOUVELLEMENT
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
Le
Conseil
valide
à
l'unanimité
le
principe
de
solliciter
une
subvention
pour
le
renouvellement
de
l'éclairage
public
sur
le territoire
de
la
Commune.
>
ADHESION
AU
SERVICE
DU
CENTRE
DE
GESTION
(ALLOCATION
DE
RETOUR
A
L'EMPLOI)
Le
Conseil
valide
la
convention
à
intervenir
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
pour
permettre
la
mise
en
place
de
l'indemnité
de
retour
à
l'emploi
à
destination
d’un
agent
de
la
collectivité.
Page
3 DECISION
S’AGISSANT
DE
LA PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
ENGAGES
POUR
UN
PERMIS
POIDS
LOURD
Le
Conseil
valide
la
prise
en
charge
de
50
%
des
frais
engagés
par
un
agent
nouvellement
recruté
au
sein
des
services
pour
l'obtention
de
son
permis
poids
lourd,
dont
le coût
s’élève
à
2
200
€.
>
VENTE
DU
CHALET
DU
CLUB
NAUTIQUE
- MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
Par
délibération
en
date
du
23
novembre
2020,
le
Conseil
avait
autorisé
la
vente
du
chalet
du
club
nautique
de
Roselend
à
Monsieur
Laurent
PELLETIER.
Ce
dernier
ayant
constitué
une
SAS
en
vue
d'acquérir
ce
bien,
il convient
de
délibérer
pour
vendre
le
chalet
à
la
SAS
LONAGRECO-H
dans
les
mêmes
conditions
financières
qu'initialement.
Le
Conseil
valide
à
l’unanimité
cette
décision.
>
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
DU
PLU
—
VALIDATION
DES
MODALITES
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
DOSSIER
AU
PUBLIC
Par
décision
en
date
du
11
octobre
2021,
le
Conseil
a
validé
l'engagement
d’une
procédure
de
modification
simplifiée
{n°
2)
du
PLU
portant
sur
des
adaptations
mineures
du
règlement
: protection
du
patrimoine
bâti
du
village
d’Arêches
par
la
conservation
de
l'aspect
de
bâtiments
datant
de
l'époque
des
grands
chantiers
de
production
d'énergie
hydroélectrique,
extension
de
STECAL
à
Roselend,
permettre
la
création
d’une
piste
de
ski-roue
à
Marcôt,
permettre
les
changements
de
destination
sur
8
bâtiments,
ouvrir
à
l’urbanisation
la
zone
AUe
des
Glières,
permettre
la
réalisation
d'HLL
au
camping
de
Domelin,
ajuster
les
règles
au
sein
du
règlement
écrit
pour
simplifier
l'instruction
des
PC
(stationnements,
annexes,
implantations,.….),
mettre
à
jour
certains
Emplacements
Réservés
à
la
suite
de
l’évolution
des
besoins
et
supprimer
un
Emplacement
Réservé
qui
n’est
plus
d'actualité
et mettre
à
jour
les
dates
des
différents
documents.
Le
Conseil
prend
connaissance
et valide
les
modalités
de
mise
à
disposition
du
dossier
au
public
(du
16
mai
au
16
juin
2022).
>
DECLARATIONS
D'’INTENTION
D'ALIENER
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
la
vente
de
biens
situés
à
Arêches
et à
Beaufort.
+
COMPTES-RENDUS
DES
COMMISSIONS
- Patrimoine
/ Culture :
Présentation
du
film
réalisé
au
moulin
de
La
Cayère.
Les
élus
souhaitent
remercier
vivement
Monsieur
DARFEUILLE
pour
le
travail
accompli
et
le
soutien
financier
apporté
à
cette
opération
dans
le
cadre
d’un
mécénat.
Un
courrier
lui
sera
adressé
par
Monsieur
le
Maire
à
la
demande
des
élus
de
la
Commission
patrimoine.
La
consultation
pour
la
recherche
d’un
maitre
d'œuvre
interviendra
après
validation
du
budget
2022
de
la
Commune.
Les
élus
de
la
Commission
se
félicitent
de
l’implication
croissante
de
l'Office
de
tourisme
dans
le domaine
de
la
culture.
- Travaux : La
finalisation
des
aménagements
dans
le
secteur
de
la
Coopérative
interviendra
au
printemps
2022
(par
la
démolition
des
toilettes).
Après
la
saison
d'été,
les
travaux
de
voirie
et
d'installation
des
nouvelles
toilettes
se
termineront.
- Agriculture
/ Forêt
:
Le
bilan
d'activité
de
la
« Reine
des
Simples
»
a
été
présenté
aux
élus.
Cette
structure
souhaite
renouveler
sa
location
du
local
à Arêches
(avis
favorable).
Page
4 La
Commission
regrette
que
les
travaux
de
la
coupe
de
Bois
de
Marcôt
aient
occasionné
des
désordres
sur
la
pratique
du
ski
nordique.
Projet
Roselend
:poursuite
des
échanges
avec
EDF
sur
ce
dossier
en
2022,
il
est
prévu
d'installer
deux
toilettes
sèches
sur
le
site
de
Roselend
(secteur
Outard
et
La
Gittaz)
pour
l'été
prochain.
- Tourisme
:
Poursuite
de
la
réflexion
sur
la signalétique.
>
QUESTIONS
DIVERSES
L'assemblée
prend
connaissance
des
informations
suivantes
:
- Equipement
en
vidéo
protection
:suite
à
des
réactions
d’administrés
faisant
part
de
leurs
doutes
sur
l'intérêt
du
dispositif
et
de
leurs
inquiétudes
sur
les
modalités
de
fonctionnement
des
caméras,
des
précisions
sont
apportées
et
feront
l’objet
d’une
diffusion
auprès
de
la
population.
Il est
rappelé
que
la
vidéo
protection
est
un
outil
de
prévention
technique
de
la
malveillance
et
a
pour
but
de
dissuader
les
actes
de
délinquance,
tout
en
permettant
l'identification
des
auteurs
d'infraction
et
une
intervention
plus
efficace
des
forces
de
l’ordre.
Seules
les
personnes
habilitées
dans
l'autorisation
préfectorale
peuvent
visionner
les
images
de
vidéo
protection
et
uniquement
suite
à
une
réquisition
judiciaire.
- Résultats
du
recensement
de
la
population :
Les
7
agents
recenseurs
ont
réalisé
leur
mission
efficacement
et dans
les délais
impartis.
77
%
des
personnes
ont
utilisé
internet
pour
effectuer
leur
recensement.
Les
premiers
chiffres
(avant
intégration
des
populations
comptées
à
part)
indiquent
une
légère
baisse
de
la
population
permanente
(20
habitants)
par
rapport
à
2016.
Le
chiffre
définitif
sera
connu
prochainement.
- Un
échange
portant
notamment
sur
la
mobilisation
des
élus
et
la
qualité
des
échanges
entre
ces
derniers
au
sein
du
Conseil
municipal
est
initié
par
Monsieur
Mathieu
JOGUET.
À
cette
occasion,
il
est
rappelé
l'intérêt
d’une
bonne
écoute
entre
tous
les
élus
et
d’une
bonne
compréhension
des
contraintes
respectives
propres
à
chaque
Commission.
Le
pilotage
de
certains
dossiers
importants
ne
peut
reposer
que
sur
quelques
élus
et
il convient
que
l'information
circule
efficacement.
Il
est
rappelé
aussi
la
nécessité
de
travailler
en
confiance
au
sein
des
Commissions.
Madame
Séverine
VIBERT,
Adjointe
en
charge
des
ressources
humaines,
rappelle
que
l'audit
en
cours
de
réalisation
est
destiné
à
apporter
des
réponses
à
ces
enjeux
et qu'au
regard
des
sujets
à traiter
au
sein
de
la
collectivité,
chacun
des
19
élus
peut
trouver
sa
place.
LE
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
28
MARS
2022
Page
5