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Convocation - Convocation CM 14 avril 2022
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 avril 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
SYILLE
0€
DER
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Le
8 avril
2022
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le JEUDI
14
AVRIL
2022
à 17
heures,
salle
Jean
Moulin.
Veuillez
trouver
ci-après
l'ordre
du
jour
de
la séance
:
ORDRE
DU
JOUR
:
Adoption
du
procès-verbal
du
CM
du
22
Février
2022
1—
FINANCES
LOCALES
— COMMANDE
PUBLIQUE
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2021
Adoption
du
Compte
Administratif
2021
Affectation
des
résultats
2021
Vote
des
taux
de
fiscalité
locale
2022
Approbation
du
Budget
Primitif
2022
Demande
de
subventions
au
Département
au
titre
des
Petits
Travaux
de
Proximité
Demande
de
subvention
au
Département
au
titre
de
la Provence
numérique
Subvention
d'équilibre
au
CCAS,
subventions
aux
associations
et
aux
Coopératives
scolaires
SNDORGNS
Il—
DEVELOPPEMENT
DURABLE
9.
Demande
de
subventions
au
Département
— Aide
à l'amélioration
des
forêts
communales
et
à la
défense
contre
les
incendies
Ill -
RESSOURCES
HUMAINES
10.
Modification
du
protocole
d'accord
portant
sur
le temps
de
travail
des
agents
11.
Organisation
du
télétravail
des
agents
IV
— DIVERS
12.
Conventions,
décisions
et
contrats
signés
par
le Maire
au
titre
de
la délégation
générale
de
pouvoirs
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE,
Michel
RUIZ