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Déliberation - 1571906
Déliberation - 2013258
Procès Verbal - 2213768
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2213768)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 8 JUIN 2026
Nombre de conseillers : 19 – Présents : 16 – Votants : 19
N° OBJET DÉCISION DU CONSEIL
PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 MAI 2026 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2026-30
EQUIPE MUNICIPALE – DETERMINATION DES ORIENTATIONS EN
MATIERE DE FORMATION DES ELUS ET FIXATION DES CREDITS
OUVERTS A CE TITRE
ADOPTÉE – 17 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS
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PERSONNEL COMMUNAL – DELIBERATION-CADRE PLURIANNUELLE
RELATIVE AU RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR
ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE ET RE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
2026-35
FINANCES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU
RUGBY CLUB DES CÔTES D’AREY POUR L’OPÉRATION « LA BALLE
OVALE »
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2026-36 FINANCES - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE PREND ACTE
AFFICHÉ LE LUNDI 15 JUIN 2026