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Conseil Municipal - conseil municipal 2020 05 23
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Chastel-Nouvel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2020 05 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 23 MAI 2020 à 10h
Présents : BRUNEL Didier, VIGNOBOUL Cécile, TEISSEDRE Murielle, VIGOUROUX Didier, ALLE Jean- Louis, ALIBERT Lucien, BOUQUET Stéphanie, BUGEAUD Eliane, CAYROCHE Marie-Xristine, CAYROCHE Pierre, JOURDAN-OSTY Florence, LAURENS Sébastien, MONTCHAMP Axelle, ROL Sébastien, RUNEL Fanny.
Représentés :
DELIBERATIONS
1) Election du Maire
Il est procédé à l’élection du Maire. Madame Marie-Xristine CAYROCHE, doyenne de
l’Assemblée, préside le conseil municipal pour la durée de l’opération de vote. Monsieur
Didier BRUNEL se déclare candidat.
Après dépouillement des votes, Monsieur Didier BRUNEL est élu Maire à l’unanimité (15 voix).
Monsieur Didier BRUNEL est immédiatement installé.
2) Désignation du nombre d’adjoints et élection des adjoints
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer le nombre d’adjoints à 4 pour cette nouvelle mandature. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte de fixer le nombre d’adjoints à 4.
Il est procédé à l’élection des adjoints :
1er adjoint : Madame Cécile VIGNOBOUL (15 voix)
2ème adjoint : Madame Murielle TEISSEDRE (15 voix)
3ème adjoint : Monsieur Didier VIGOUROUX (15 voix)
4ème adjoint : Monsieur Jean-Louis ALLE (15 voix)
Les adjoints au Maire sont immédiatement installés.
3) Lecture de la charte de l’élu local
Monsieur le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local en application de l’article
L2127-7 du CGCT.
4) Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
Monsieur le Maire présente les récentes mesures de valorisation des indemnités des élus
locaux. Ainsi, il est proposé de valider les indemnités de fonction brutes mensuelles
suivantes :
Maire : 1 567,42 € (40,3 % de l’indice 1027)
1er adjoint : 321,90 € (8,28 % de l’indice 1027) 2
2ème adjoint : 219,10 € (5,63 % de l’indice 1027)
3ème adjoint : 219,10 € (5,63 % de l’indice 1027)
4ème adjoint : 219,10 € (5,63 % de l’indice 1027)
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les indemnités de fonction brutes mensuelles
suivantes.
5) Délégation de fonction Maire et adjoints
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lui accorder les délégations définies dans
l’article L2122-22 du CGCT pour la durée du mandat ainsi que d’attribuer les délégations
relatives aux adjoints.
1er adjoint : adjoint aux finances, à la communication, aux recrutements et à la préparation
des conseils municipaux.
2ème adjoint : adjoint aux écoles, aux associations, aux logements communaux et aux
festivités.
3ème adjoint : adjoint aux travaux, au suivi des chantiers, à l’AEP, à l’assainissement et aux
relations avec les entreprises.
4ème adjoint : adjoint à la gestion des services techniques, à l’entretien des chemins ruraux, à
la gestion du courrier et des captages communaux.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les délégations de fonction définies dans l’article
L2122-22 du CGCT ainsi que les délégations consenties aux adjoints au Maire.
6) à 17) Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
COMMISSIONS NOMBRE
DE
DELEGUES
NOM DES DELEGUES
obligatoires
AGEDI 1 MONTCHAMP Axelle
APPEL D'OFFRES M + 3 + 3
suppl.
Titulaires :
ALLE Jean-Louis
LAURENS Sébastien
VIGOUROUX Didier
Suppléants :
ALIBERT Lucien
CAYROCHE Pierre
RUNEL Fanny
BOUFFADOU 3 MONTCHAMP Axelle
LAURENS Sébastien
ALIBERT Lucien
CCAS M + 4 BOUQUET Stéphanie
VIGNOBOUL Cécile
JOURDAN-OSTY Florence
TEISSEDRE Murielle 3
CNAS 1 JOURDAN-OSTY Florence
FINANCES M + 4 VIGNOBOUL Cécile
ROL Sébastien
ALIBERT Lucien
BUGEAUD Eliane
LOZERE INGENIERIE 1 BRUNEL Didier
LOZERE NUMERIQUE 1 + 1 suppl. ROL Sébastien
Suppléant :
ALIBERT Lucien
PAYS D'ART ET
D'HISTOIRE
1 CAYROCHE Marie-Xristine
SDEE 2 BRUNEL Didier
VIGNOBOUL Cécile
facultatives
AMENAGEMENT
VILLAGE, PATRIMOINE ET
ENVIRONNEMENT
5 VIGOUROUX Didier
ROL Sébastien
RUNEL Fanny
BOUQUET Stéphanie
ALIBERT Lucien
CHEMINS RURAUX 4 CAYROCHE Pierre
RUNEL Fanny
ALLE Jean-Louis
LAURENS Sébastien
COMMUNICATION 7 VIGNOBOUL Cécile
CAYROCHE Marie-Xristine
BOUQUET Stéphanie
TEISSEDRE Murielle
MONTCHAMP Axelle
BUGEAUD Eliane
ROL Sébastien
CULTURE 4 CAYROCHE Marie-Xristine
JOURDAN-OSTY Florence
BUGEAUD Eliane
ALIBERT Lucien
ECOLE 3 + 3 suppl. Titulaires :
TEISSEDRE Murielle
RUNEL Fanny
ROL Sébastien
Suppléants :
ALLE Jean-Louis
ALIBERT Lucien
BUGEAUD Eliane 4
MAM 2 JOURDAN-OSTY Florence
TEISSEDRE Murielle
TRAVAUX 5 VIGOUROUX Didier
CAYROCHE Pierre
ALLE Jean-Louis
LAURENS Sébastien
ALIBERT Lucien
La séance est clôturée à 11h46.