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Déliberation - 2025040 subventions 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2025040 subventions 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
SAINT— DÉLIBÉRATION N°: 2025_040
BONNET Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
= = nt
Ertrertet registre des
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 26 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq le vingt-six du mois de juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet- en-Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du vingt juin deux mille vingt- cinq sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 14
Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Marie-Noëlle CHAIX, Mme Emilie DROUHOT, M. Fabien FERRARO, Mme Marie FESTA,
M. Dominique GOURY, M. Michaël GAUME, M. Christian GONSOLIN, M. Rémy GONSOLIN, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Virginie LE TOUMELIN, M. Bruno SEBBAN.
Etaient absents : 5
Mme Aurélie DESSEIN, M. Frédéric GAILLAND, Mme Nathalie LAJKO, Mme Nelly MARY et Mme Emmanuelle
PELLEGRIN.
Etaient absents et représentés : 3
Mme Nathalie LAJKO ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, Mme Emmanuelle PELLEGRIN ayant donné pouvoir à M. Mickaël GAUME
et M. Frédéric GAILLAND ayant donné pouvoir à M. Jean-Marie GUEYDAN.
A été nommée Secrétaire de Séance: M. Mickaël GAUME.
Subventions 2025
Monsieur le Maire
Précise à l'assemblée que la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur a été saisie d’une demande de
subvention. || appartient ainsi aux membres du Conseil municipal de valider le principe du versement et d'en
arrêter un montant.
Propose le tableau suivant :
ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL, TOURISTIQUE, FESTIF SUBVENTIONS
Team Champsaur Nature — Trail de l'Escapade Champsaurine 2025 4 000,00€
Conseil Départemental 05 — Fonds de solidarité logement FSL 2025 - CCAS 858.80€
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-29, L.2311-7,
Vu le budget primitif 2025,
Considérant la demande de l'association Team Champsaur nature pour l'organisation du Trail de l’Escapade
Champsaurine 2025 et les intérêts que cette manifestation porte sur le territoire.
AR Prefecture
005-200034502-20250626-2025_040-DE
Reçu le 02/07/2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CŒEEI SAINT— DÉLISERATION N°: 2025 040 DÉPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES BONNET
Page 2 sur 2
EN CHAMPSAUR
hampsaur apporte un soutien financier en direction des
wers que l'action sociale, la jeunesse, les personnes âgées,
Lonsiderant que la commune de Saint-Bonnet-en!
les familles, le patrimoine, la culture et le sport.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver la subvention de la commune auprès de l'organisme au titre de l'exercice
2025 ;
ARTICLE 2. Autoriser le Maire à verser cette somme auprès de cet organisme.
Membres en exercice : 19 | Pour: 17
Membres présents : 14 | Abstention : 0
Membres représentés : 3 Contre : 0
Transmis en Préfecture le: D 2 JUIL. 2075 Ainsi fait et délibéré le 26 juin 2025
Affiché ou publié le : 3 Q JUIN 2075 Pour copie conforme
Le Maire
AR Prefecture
005-200034502-20250626-2025_040-DE
Reçu le 02/07/2025