Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - 20230125 Liste delib
Procès Verbal - 20240126133914
Conseil Municipal - 20250210104222
Déliberation - 20230406144439
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - 230323 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIB DU 20240129
Procès Verbal - 20230323191144 convoc 1
unknown - 20240712095534
Déliberation - 20240212151041 liste delib
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Déliberation - 20240212151041 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Ruralité,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 12/02/2024
Reçu en préfecture le 12/02/2024 ET
Publié le A2)O21 252.
ID : 060-216006221-20240131-LIS DEL_JANV 24-DE
République Française
Département Oise
Thiers-sur-Thève
L'an deux mil vingt-quatre et le trente et un janvier à dix-neuf heures,
les membres du Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Pierre BOUFFLET, Maire.
Présents : Maire: Mr Pierre BOUFFLET, Adjoints au Maire: Mr Thibault
DELÉCLUSE, Mr Christophe LIGNIERT, Mme Martine DEVOST, Conseillers Municipaux : Mmes Sabine NOUZILLE, Marika FRIEDRICH-MATHIVET, Kristell LE
CERF, Caroline TILLIER, Mrs Patrice MENERAT, Albert SKRZELA, Didier JEUDON, Rémy DURIEUX (arrivé à 19h07)
Absent excusé : Mr Christophe HAFFNER
Excusé (e(s) ayant don rocuration : Mme Emilie MARTIN (pouvoir donné
à Mme Martine DEVOST) - Mr Pierre DIVOUX (pouvoir donné à Mr Thibault DELECLUSE) -
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 15 D e nvocation
: 26/01/2024 Présents : 12
Date d'affichage : 26/01/2024
Ont été nommés secrétaire : Mme DEVOST Martine, Mr Christophe LIGNIERT
N° DÉLIBÉRATION OBJET
DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/001 Déclaration _ d'intention N°2023/0015
des | Approuvé àl'unanimité
Consorts SEMEL
2024/002 Déclaration d'intention d'aliéner N°2024/0001
. de Monsieur Bruno DUPUIS
Approuvé à la majorité
2024/003 Déclaration d'intention d'aliéner N°2024/0002 | Approuvé à l'unanimité
de Monsieur Romain POMMERY et Madame
Julia PICAVET
D éclaration d'intention d'alièner N°2024/003 de | Approuvé à la majorité 2024/004
la société UTOPECHE
2024/005 ande de subvention auprès du Conseil | Approuvé à la majorité
Départemental de l'Oise pour création d'un
arking_ de 15 emplacements en vés
drainants — rue du Général de Gaull 607)e
e 3 emplacements de stationnement rue de
Senlis
2024/006 Demande de subvention au titre de la Dotation
| Approuvé à l'unanimité d'Équipement_des
territoires ruraux pour
créati un parking d lacements en
aves drainants — rue du Général de Gaull
{D607) et de 3 emplacements de stationnement
rue de is nde de ventio rès Conseil || Envoyé en préfecture le 12/02/2024
2024/007 Dé 1 lo
ou n d'une Reçu en préfecture le 12/02/2024
eux la cour de ré on du || Mioz (22, ER scolai aoul G [
ID : 060-216006221-202401 31-LIS_ DEL _JANV 24.DE 2024/008
D nde de subvention au titre de Dotation | Approuvé
à l'unanimité d'Équipement de toire
ux pour a
une aire de jeux da our de
récréation du ___ groupe scolaire __ Raoul
GAUTHERIN
2024/009 Sollicitation__ de subvention
_ du Secours | Refusé à l'unanimité
Catholique
2024/010 Demande de Subvention
auprès du Conseil Approuvé à l'unanimité
Départemental de l'Oise pour changement de
l'éclairage _du terrain_ d'entrainernent de
football au Stade Jacques HORVILLE
2024/011 Demande de subvention
au titre de la Dotation | Approuvé à l'unanimité
d'Équipement_ des territoires ruraux pour
change t_ de léclairage d terrain
d'entrainement de football au Stade Jacques
HORVILLE
2024/012 & 013 Adhésion à la Conventio
cadre unique
elative aux missions et services facuitatifs du | Approuvé 4 l'unanimité
Centre de Gestion de la fonction publique
territoriale de l'Oise
2024/014 & 015 La proposition de vente
des parcelles D 156 - | Refusé à la majorité
157 -168 & 169 situées au Bois Bourdon
2024/016 — 017 & 018 Convention Territoriale
_ Globale {C.T.G). -
Approuvé à l'unanimité Territoire de la co munauté de communes
Senlis Sud Oise 2023-202 avec la caisse
d'allocations familiales de l'Oise
2024/019 Sollicitation de subvention
de l'association | Approuvé à l'unanimité
France Alzheimer » £rrance Alzheimer »
2024/020 Sollicitation de subvention
de l'association « le Approuvé à l'unanimité
Fil d'Ariane»
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Le 07 février 2024,
Le Maire,