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Arrêté - cm220224 liste des deliberations publication
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Amnéville.
Lien du pdf (Arrêté - cm220224 liste des deliberations publication)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Environnement,
LES FEMMES
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DELIBERATIONS
Conseil municipal du 9 avril 2024
LES THERMES
Commune d’Amnéville
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 9 AVRIL 2024
Délibération n°2.1 / 09042024
- Compte de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2023 Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 07
Délibération n° 2.2 / 09042024
- Compte administratif principal de l’exercice 2023
Approuvée à la majorité absolue
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
24 06 0
Délibération n° 2.3 / 09042024
- Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget Principal Approuvée à la majorité absolue
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
26 05 0
Délibération n° 2.4 / 09042024
- Fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition de la taxe foncière (TF), la taxe foncière non bâti (TFNB) et la taxe d’habitation (TH) pour 2024
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
26 0 05
Délibération n° 2.5 / 09042024
- Reprise de provisions pour créances à risques
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0 Délibération n° 2.6 / 09042024
- Instauration d’une provision semi-budgétaire
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 2.7 / 09042024
- Création d’Autorisations de Programme et de Crédits de Paiements pour la requalification de la place Rau et la 2ème tranche de la rénovation de l’éclairage public
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 2.8 / 09042024
- Budget Primitif 2024
Approuvée à la majorité absolue
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 06 0
Délibération n° 2.9 / 09042024
- CCAS – Subvention 2024
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 2.10 / 09042024
- Attribution des avances sur subventions 2024 aux associations - Sport Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
30 0 0
Délibération n° 2.11 / 09042024
- Attribution des avances sur subventions 2024 aux associations – Culture- Loisirs-Autres
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0 Délibération n° 2.12 / 09042024
- Demande de subvention au titre du FONDS VERT – Rénovation des parcs luminaires d’éclairage public
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 3 / 09042024
- Modification de l’emprise du bail emphytéotique de droit commun avec le Groupement d’intérêt économique OMEGA
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 4 / 09042024
- Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 5.1 / 09042024
- Modification du tableau des effectifs : suppression de postes vacants Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 5.2 / 09042024
- Indemnité pour travail normal le dimanche et jours fériés
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
31 0 0
Délibération n° 6 / 09042024
- Délégation permanente – Etat des décisions du 1er au 29 février 2024 Communication, dont acte