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Déliberation - cm06072023 liste des deliberations publication
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Amnéville.
Lien du pdf (Déliberation - cm06072023 liste des deliberations publication)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Logement,
LES THERMES
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liste des DELIBERATIONS
Conseil municipal du 6 juillet 2023
LES THERMES
Commune d’Amnéville
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 JUILLET 2023
Délibération n°2.1 / 06072023
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la commune
Dont acte à l’unanimité
Délibération n° 2.2 / 06072023
- Tourisme – Approbation du principe de Délégation de Service Publics accueil et promotion du tourisme
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
24 0 08
Délibération n° 2.3 / 06072023
- Elimination des documents du fond de la médiathèque Jean Morette - Don de documents issus du désherbage
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
32 0 0
Délibération n° 2.4 / 06072023
- Renouvellement des baux de chasse du 2 février 2024 au 1er février 2033 – Abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
32 0 0
Délibération n° 2.5 / 06072023
- Complexe Piscine-Patinoire – Modification du règlement intérieur Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
32 0 0 Délibération n° 3.1 / 06072023
- Budget principal 2023 – Décision modificative n°1
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
32 0 0
Délibération n° 3.2 / 06072023
- Attribution des subventions 2023 aux associations – Sport
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
24 0 0
Délibération n° 3.3 / 06072023
- Attribution des subventions 2023 aux associations – Culture-Loisirs-Autres Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
23 0 0
Délibération n° 3.4 / 06072023
- Demande de subvention pour la rénovation de la salle communale Maurice Chevalier
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 3.5 / 06072023
- Adhésion à Moselle Agence Culturelle
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 3.6 / 06072023
- Participation financière aux travaux de rénovation du presbytère de Sainte- Marie-aux-Chênes
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 4 / 06072023
- Cession d’une parcelle de terrains – Rue des Hauts Fourneaux
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0 Délibération n° 5 / 06072023
- Conventions d’objectifs et de financement entre la ville et la CAF de la Moselle concernant les prestations de service « Accueil de loisirs périscolaire : bonification Plan mercredi et Bonus territoire Ctg », et « Accueil de loisirs extrascolaire : Bonus territoire Ctg »
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 6.1 / 06072023
- Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 6.2 / 06072023
- Mise à jour du protocole sur le temps de travail à compter du 10 juillet 2023 Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 6.3 / 06072023
- Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation dans le domaine de la santé
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 6.4 / 06072023
- Recensement de la population 2024 – Rémunération des agents recenseurs et coordonnateur
Approuvée à l’unanimité
POUR : CONTRE : ABSTENTION :
25 0 0
Délibération n° 7 / 06072023
- Délégation permanente - Etat des décisions du 1er au 31 mai 2023 Dont acte à l’unanimité