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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm ordre du jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française
Département de l'Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal le
Vendredi 17 juillet 2026 à 19h00 dans le « petit hall ».
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes respectueuses salutations.
A NANT, le 13/07/2026
La Maire,
Magali COULET
Ordre du jour :
1. Nomination du secrétaire de séance : délibération
Approbation PV du conseil précédent ;
3. Décisions de la Maire;
N
MARCHES PUBLICS
4. Protocole transactionnel : délibération
Questions diverses / information de la Maire
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L.
2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors
valablement sans condition de quorum ».