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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nant.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
République Française
Département de |’ Aveyron
Mairie de Nant
Place du Claux
12230 NANT
Mesdames, Messieurs,
Nant, le 03/02/2025
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune de Nant se tiendra
le mardi 18 février 2025 à 18h dans le « petit hall ».
Ordre du jour du Conseil Municipal :
1. Nomination du secrétaire de séance ; délibération
Approbation PV du conseil précédent; N
3. Décisions du Maire ;
FINANCES :
4. Ouverture des crédits d'investissement ; délibération
RESSOURCES HUMAINES :
5. Création d’un emploi permanent ; délibération
6. Réseau de chaleur : choix du délégataire de service public et attribution de la délégation de service public
pour la réalisation et l'exploitation d’un réseau de chaleur au bois ; délibération
7. Approbation des statuts d'Aveyron Ingenierie ; délibération
8. Désignation d’un avocat pour le procès en cours devant le Tribunal administratif; délibération
9. SPA convention campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire communal ; délibération
10. Convention Commune / Paroisse St Amans du Larzac : défraiement; délibération
11. Prise en charge par la Commune de l'entretien de la concession (Elie MAZEL) ; délibération
Questions diverses / information du Maire
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Richard FIOL
Selon l’article L2121-17 du CGCT « Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-
10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. 1]
délibère alors valablement sans condition de quorum ».