Déliberation - cr 02 02 2016 1

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Déliberation - cr 02 02 2016 1 Document publié le Mardi 2 février 2016 par la commune de Cahors. Lien du pdf (Déliberation - cr 02 02 2016 1)Thèmes du document : Numérique, Justice et droit, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 2 FEVRIER 2016

Aujourd'hui, mardi deux février deux mille seize, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.

Etaient présents: M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK

Martine, M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, M. SAN JUAN Alain,

Mme BOYER Noëlle,Mme BONNET Catherine, M. TULET André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme MARTY Lucienne, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme LENEVEU Hélène, M. GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, M. ROUET Thibaut, M. SENNAC Pierre-Louis, Mme DIRAT Laurence, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme EYMES Isabelle.

Etaient excusés : Mme FAUBERT Françoise (retard arrivée à 19h10), M. COUPY Daniel (procuration donnée à Mme BOUIX Catherine), M. DELPECH Bernard (retard arrivé à 19h20), Mme HAUDRY-ZUILI Sabine (procuration donnée à M. BOUILLAGUET Vincent), Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (procuration donnée à Mme BESSOU Evelyne), Mme CHABERT Fabienne, (procuration donnée à M. MUNTE Serge), Mme BOUIX Catherine (retard arrivée à 19h25), M. MAFFRE Jean-Luc (procuration donnée à Mme RIVIERE), M. DEBUISSON Guy.

Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 5

Secrétaire de séance : Thibaut ROUET

- PROJETS COMPLETES OU MODIFIES :

Projet de délibération n°1 : « Ouverture anticipée de crédits 2016 — rectification » :

- projet sur table suite à une erreur matérielle dans le premier paragraphe, - tableau sur table suite à l'intégration de la demande de plateau traversant devant le FIT à réaliser par le service proximité d'ici le mois d'avril.

Projet de délibération n°12 : « Aménagement d'une résidence étudiante rue Frédéric Suisse — Transfert partiel de l’ancien Foyer des Jeunes Travailleurs » : sur table un état détaillé de division en couleur.

PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR :

-_ Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 3 février et du 23 mars 2015> Arrivée de Mme FAUBERT Françoise à 19h10.

Présents : 27 Excusés : 8 Procuration(s) : 5

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal

Il n'y a pas de vote sur ce point.

FINANCES

1. Ouverture anticipée de crédits 2016 — rectification

Adopté à l'unanimité.

2. Révision des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (AP/CP)

Adopté à l'unanimité.

> Arrivée de M. DELPECH Bernard à 19h20 et Mme BOUIX Catherine à 19h25. Présents : 29 Excusés : 6 Procuration(s) : 5

« SMART CITY »

3. Projet digital — Service proximité - Fonds de concours — Acquisition d’une application mobile de signalement d'incidents

Adopté à l'unanimité.

QUARTIER DU XXIème SIECLE

4, Aménagement des abords du pont Valentré : Convention de participation financière et Autorisation de Programme — Annule et remplace la

délibération n° 10/CM du 15 12 2015

Adopté à l'unanimité.

5. Aménagements des abords du pont Valentré: Plan de financement prévisionnel

Adopté à l'unanimité.

6. Aménagement des abords du Pont Valentré: Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la dissimulation de réseaux de l'avenue André- Breton et de la rue du Périé — Annule et remplace la délibération n° 19/CM du 02 04 2015

Adopté à l'unanimité.CŒUR D'AGGLOMERATION

7. Aménagement des rues du secteur sauvegardé — Programme voirie 2016 -

Convention participation financière et autorisation de programme

Adopté à l'unanimité.

8. Secteur sauvegardé - Lancement de la Concession Publique

d'Aménagement

Mme RIVIERE, Mme DIRAT, M. MAFFRE (par procuration), M. GRINFEDER, MME

LEQUENTREC s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

TOURISME

9. Label « Jardin Remarquable » - Demande de renouvellement

Adopté à l'unanimité.

10.Avenant au contrat Grand Site Midi-Pyrénées de Cahors

Adopté à l'unanimité.

FONCIER

11.Récupération de la structure de l’ancienne laiterie située chemin du Périé à Cahors

Adopté à l'unanimité.

12.Aménagement d'une résidence étudiante rue Frédéric Suisse - Transfert partiel de l’ancien Foyer des Jeunes Travailleurs

Adopté à l'unanimité.

DRH

13.Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d'un fonctionnaire à temps non complet

Adopté à l'unanimité.

14.Emplois saisonniers ou occasionnels — créations de postes

Adopté à l'unanimité.15.Mise en œuvre du temps partiel et modalités d'application à la ville de Cahors

Adopté à l'unanimité.

16.Tableau des emplois — suppressions de postes devenus vacants

Mme LEQUENTREC s'abstient.

Adopté à la majorité.

MARCHES PUBLICS

17.Abrogation de la délibération n° 3 du 4 avril 2014 -— approbation de la délégation du Conseil municipal au Maire en matière de marchés publics, d'accords-cadres et leurs avenants

Adopté à l'unanimité.

18.Modification des seuils du règlement intérieur de la Commission Consultative de la Commande Publique de la Mairie de Cahors

Adopté à l'unanimité.

19.Constitution d'un groupement de commandes pour la mise en place d'une plateforme de messagerie, agendas et réseau social d'entreprise entre la Ville de Cahors, le Grand Cahors, le C.C.A.S. de Cahors, le C.I.A.S. du Grand Cahors et l'EPIC Régie d’Equipements Culturels - Autorisation de lancement de la procédure et signature du marché

Adopté à l'unanimité.

20.Création d'un groupement de commandes : Petits travaux d'entretien et de réfection de voirie / Constitution du groupement — Lancement de la procédure et signature du marché

Adopté à l'unanimité.

> Départ de Mme LEQUENTREC à 20h45.

Présents : 28 Excusés:7 Procuration(s):5

21.Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques — participation de la ville de Cahors

M. Michel SIMON ne prend pas part au vote.

M. GRINFEDER s'abstient.

Mme EYMES vote contre.

Adopté à la majorité.L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.

Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.

Le Maire,

4

Jean-MarC VAYS =