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Déliberation - cr 16 06 2016
Document publié le Jeudi 16 juin 2016 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 16 06 2016)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 JUIN 2016
Aujourd'hui, jeudi seize juin deux mille seize, le Conseil municipal s’est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK
Martine, M. MUNTE Serge, Mme FAUBERT Françoise, M. SAN JUAN Alain, Mme BOYER
Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. TULET André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, Mme LENEVEU Hélène, Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise, M. GUIRAL Lionel, Mme CHABERT Fabienne, M. ROUET Thibaut, M. SENNAC Pierre-Louis, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, Mme EYMES Isabelle,
Etaient_excusés : M. BOUILLAGUET Vincent (procuration donnée à Mme LOOCK Martine), M. COLIN Henri (procuration donnée à M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc), M. COUPY Daniel (procuration donnée à M. MUNTE Serge), Mme BESSOU Evelyne (procuration donnée à M. SENNAC), Mme LASFARGUES Geneviève (procuration donnée à Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise), M. SINDOU Géraud (retard arrivée à 19h20), Mme BOUIX Catherine (retard arrivée à 19h45), Mme DIRAT Laurence (procuration donnée à Mme RIVIERE), M. DEBUISSON Guy, M. GRINFEDER Michel (procuration donnée à M. MAFFRE Jean-Luc), Mme LE QUENTREC Yannick.
Présents : 24 Excusés : 11 Procurati 7 REFRUDE 7 |
Secrétaire de séance : Thibaut ROUET
13 SEP. 2016
Mairie de Cahors
N°15 : Rénovation du musée de Cahors Henri-Martin — acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BY n° 155 sise 806 Rue Emile Zola et constitution de servitudes de passage sur la parcelle BY n°156: 4°" paragraphe, dernière ligne : le terme « et au public » a été supprimé.
PROJETS MODIFIES
N°18: Démarche de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) sur le quartier prioritaire de Terre-Rouge à Cahors: M. SIMON se chargera d'expliquer oralement les modifications intervenues au niveau des annexes.
N°19 : Charte déontologique du Programme de Réussite Educative (PRE) : les noms des signataires de la convention ont été actualisés.
N°28: Conventions Cahors-Plage: dernier tiret : lire « de dire que les crédits sont inscrits au budget 2016 » et non 2015.
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR :
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point. FINANCES
> Arrivée de M. Géraud SINDOU à 19h20.
Présents : 25 Excusés: 10 Procuration(s) : 7
M. le Maire quitte la séance pour le vote des comptes administratifs et ne
participe pas au vote. M. SIMON Michel assure la présidence.
Présents : 24 Excusés : 11 Procuration(s) : 7
1. Adoption du compte administratif du budget principal de la Ville pour l'exercice 2015
Mme EYMES, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration) s'abstiennent.
Adopté à la majorité.
M. le Maire reprend la présidence de la séance.
Présents : 25 Excusés : 10 Procuration(s) : 7
2. Affectation des résultats du budget principal de la Ville pour l'exercice
2015
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), Mme EYMES s'abstiennent.
Adopté à la majorité.
3. Adoption du compte de gestion du budget principal de la Ville pour l'exercice 2015
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), Mme EYMES s'abstiennent.
Adopté à la majorité.
4, Adoption de la décision modificative n°1 - budget. Vie 20165
Adopté à l'unanimité. 13 SEP. 2016
> Arrivée de M. Cathy BOUIX à 19h45. Mairie de Cahors Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 7
5, Taxe locale sur la publicité extérieure : instauration des tarifs 2017 pour la
taxe locale sur la publicité extérieure
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration) votent contre.
Adopté à la majorité. 6. Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d'Evaluation des
Transferts de Charges (CLETC)
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme
DIRAT Laurence (par procuration) s'abstiennent. |
Adopté à la majorité.
7. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2015
Le Conseil municipal prend acte de la présentation du bilan des acquisitions et des cessions
immobilières 2015.
AIDES AUX ASSOCIATIONS
8. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2016
Adopté à l'unanimité.
AMENAGEMENTS URBAINS ET ENVIRONNEMENT
9. Enfouissement des réseaux rue Schweitzer : Convention de participation
financière
Adopté à l'unanimité.
10.Programme voirie 2016 — Réfection des revêtements de chaussée — Participation financière de la ville de Cahors au titre des budgets annexes d'eau potable et d'assainissement
Adopté à l'unanimité.
11.Aménagement d'un cheminement piéton au bord du Lot : constitution
d'une servitude de passage au profit de la Commune sur fonds privés
Adopté à l'unanimité.
CŒUR D'AGGLO
12.0pération de Restauration Immobilière (ORI) sur le secteur sauvegardé de
Cahors RETIRÉ LE
Adopté à l'unanimité. 13 SEP, 2016
Mairie de Cahors
PATRIMOINE ‘
13.Mise à jour de l'étude sanitaire du Pont Valentré : plan de financement
Adopté à l'unanimité.
14.Les Remparts — étude sanitaire : plan de financement
Adopté à l'unanimité. EQUIPEMENTS STRUCTURANTS
15.Rénovation du musée de Cahors Henri-Martin — acquisition d'une partie de
la parcelle cadastrée BY n° 155 sise 806 Rue Emile Zola et constitution de
servitudes de passage sur la parcelle BY n°156
Adopté à l'unanimité.
16.Projet de rénovation du musée de Cahors Henri-Martin — modification du plan de financement prévisionnel
Adopté à l'unanimité.
17.Chantier des collections du musée Henri-Martin de Cahors — plan de financement prévisionnel — phase 1
Adopté à l'unanimité.
CONTRAT DE VILLE
18.Démarche de Gestion Urbaine de Proximité (GUP) sur le quartier prioritaire de Terre-Rouge à Cahors
Adopté à l'unanimité.
REUSSITE EDUCATIVE — VIE SCOLAIRE
19.Charte déontologique du Programme de Réussite Educative (PRE)
Mme EYMES s'abstient.
Adopté à la majorité.
20.Modifications du règlement intérieur des Accueils Périscolaires des écoles de la Ville de Cahors RETIRÉ LE
Adopté à l'unanimité. 1 3 SEP, 2016
SECURITE Mairie de Cahors
21.Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP), installation et raccordement de sirènes de l'Etat .
Adopté à l'unanimité.
CULTURE
22.Saison culturelle 2016/2017 de la Ville de Cahors — contrats et conventions de partenariat pour les spectacles, les arts visuels et les arts plastiques
Adopté à l'unanimité.
> Départ de Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise.
Présents : 25 Excusés : 10 Procuration(s) : 6 23.Artothèque départementale du Lot - Adhésion
Adopté à l'unanimité.
ANIMATION
24.Partenariat Loisirs Accueil Jeunes
Adopté à l'unanimité.
25.Règlement intérieur manifestation « Cahors Plage »
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), votent contre. Mme EYMES s'abstient (ne participe pas au vote).
Adopté à la majorité.
26.Cahors Plage : Redevance d'occupation du domaine public fluvial
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), votent contre. Mme EYMES s'abstient (ne participe pas au vote).
Adopté à la majorité.
27.Cahors Plage : Occupation domaine public pour restauration rapide
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), votent contre. Mme EYMES s'abstient (ne participe pas au vote).
Adopté à la majorité.
28.Cahors Plage : Conventions de partenariats
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), votent cont e EYMES s'abstient (ne participe pas au vote). . RETIRE LE
13 SEP, 2016
Mairie de Cahors
Adopté à la majorité.
MARCHES PUBLICS
29.Abrogation de la délibération n° 17 du 2 février 2016 — Approbation de la délégation du Conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et leurs actes modificatifs
Adopté à l'unanimité.
30.Création et adhésion d'un groupement de commandes Ville de Cahors - Grand Cahors : « Maintenance multitechnique des bâtiments »
Adopté à l'unanimité. 31.Création et adhésion d'un groupement d'achat Ville de Cahors — Grand Cahors pour les fournitures et prestations de communication
Adopté à l'unanimité.
ADMINISTRATION GENERALE
32.Transfert au Grand Cahors par ses communes membres de la compétence
facultative <« contribution obligatoire au financement du Service
départemental d'incendie et de secours (SDIS) »
Adopté à l'unanimité.
33.Location de la licence IV du bâtiment communal situé au Mont Saint Cyr à M. BLANCO
Adopté à l'unanimité.
FONCIER
34.Modification du bail emphytéotique de l'immeuble sis 62, rue Deloncle à Cahors
Adopté à l'unanimité.
35.Cession maison mitoyenne sise 9001 rue Louis Malique (section BR n°68)
et 531, Rue du Dr Jean Ségala (section BR n°69)
Adopté à l'unanimité.
36.Confortement du cheminement piéton de l'avenue André Breton —
Acquisition d'une bande de terrain de la parcelle BW n°457
M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel (par procuration), Mme DIRAT Laurence (par procuration), Mme EYMES votent contre.
Adopté à la majorité.
RETIRÉ LE
1 3 SEP, 2016
Mairie de Cahors
DRH — FORMATION
37.Tableau des emplois : avancements de grade 2016
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.