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Document publié le Lundi 2 février 2026 à 22h20
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20251209 128 Modif tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
IRÉAN BRIANÇONNAIS
#
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
:
Ressources
Humaines
Objet
:
Modification
du
tableau
des
emplois
Pôle
:
Ressources Convocation
:
Date
: 03/12/2025
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
36
Présents :
31
Nombre
de
suffrages
exprimés :
34
Délibération
n°DL20251209_128
Publié
le
ID
: 605-240500439-
Conseil
communautaire
Du
mardi
09
décembre
2025
Délibération
n°DL20251209
128
Le
mardi
09
décembre
2025
à
18h00
le
Conseil
Communautaire
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA,
Le
Président.
Étaient
présents
:
Amaud
MURGIA,
Catherine
VALDENAIRE,
Claire
BARNEOUD,
Christian
JULLIEN,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Jean-Marc
CHIAPPONI
Corinne
ASCHETTINO,
André
MARTIN,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Patrick
MICHEL,
Maryse
XAUSA
FRANCOIS,
Christian
FERRUS,
Thomas
SCHWARZ,
Francine
DAERDEN,
Jean
Franck
VIOUJAS,
Jean-Pierre
PIC,
Jean-Marie
REY,
Muriel
PAYAN,
Ciaudine
CHRETIEN,
Pierre
LEROY,
Vincent
FAUBERT,
Corinne
CHANFRAY,
Hervé
PUY,
Catherine
BLANCHARD,
Marine
MICHEL,
Emeric
SALLE,
Gilles
PERL,
Jean-Yves
GANDON,
Olivier
FONS,
Jean-Pierre
MASSON,
Patricia
ARNAUD
Étaient représentés
:
Emilie
GENOUX
DESMOULINS
donnant
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Guy
HERMITTE
donnant
pouvoir
à
Jean-Marc
CHIAPPONI
Sébastien
FINE
donnant
pouvoir
à
Vincent
FAUBERT
Absents : Eric
PEYTHIEU,
Gabriel
LEON
Secrétaire
de
séance
:
Emeric
SALLE Rapporteur :
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/14/2025
Publié
le
ID
: 605-240500438-20251209-D120251209
126-0E
Emeric
SALLE
Monsieur
Le
2ème
Vice-Président
ayant
exposé
les
motifs
conduisant
à
l'examen
de
la
présente,
VU VU VU VU VU VU VU VU VU
CONSIDÉRANT
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L. 5211-1
;
le
Code
général
de
la
fonction
publique
et
notamment
l'article
L. 313-1
:
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
les
décrets
relatifs
aux
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
concernés
:
la
décision
préfectorale
n°
05-2022-12.19.00001
du
19
décembre
2022
arrêtant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
:
le
dernier
tableau
des
emplois
approuvé
par
délibération
n°DL20250708
059
du
conseil
communautaire
du
8 juillet
2025 ;
l'avis
favorable
du
Bureau
Exécutif
du
26
novembre
2025 :
l'avis
favorable
unanime
du
Comité
Social
Territorial
du
1%
décembre
2025 :
l'avis
favorable
de
la
commission
Ressources
du
1%
décembre
2025 :
la
nécessité
d'adapter
le
tableau
des
emplois
pour
répondre
à
l'évolution
des
besoins
de
la
collectivité :
est
proposé
au
Conseil
Communautaire,
+
De
décider
la
création
des
postes
et
emplois
suivants :
Poste
Type
de
poste
Cadre
d'emploi/grades
Groupe
IFSE |
Numéro
du
Date
de
poste
création
Agent
polyvalent
Permanent
à
Adjoint
technique
- tous
2
CCB-P-2025-16
|09/12/2025
temps
complet
| grades
Agent
de
collecte
Permanent
à
Adjoint
technique
-—
tous
2
CCB-P-2025-17
|09/12/2025
chauffeur
grutier
temps
complet
|
grades
.
De
décider
de
supprimer
le
poste
suivant
:
Poste
Type
de
poste
Cadre
d'emploi/grades
|
Groupe
IFSE
Numéro
du
poste
Gardien
de
Permanent
à
temps
non
Adjoint
technique
-— tous
}
CCB-P-144
déchetterie
complet
6/35ème
grades
+
De
décider
la
modification
des
postes
suivants
:
Ancien
emploi/poste/cotation
Modification
Ancien
emploi/poste/cotation
Date
d'effet
Agent
polyvalent
Libellé
du
poste
Chef
d'équipe
plateformes
de
AU
recrutement
Cadre
d'emploi
des
adjoints
Emplois
revalorisation
sur
le
poste
technique
-
tous
grades
Cotation
IFSE
Cadre
d'emploi
des
adjointe
technique
Temps
complet
ou
agents
de
maftrise
— tous
grades
Cotation
groupe
IFSE
2
Temps
complet
n°
de
poste
à
préciser
à
l'issue
Cotation
groupe
4
du
recrutement
n°
de
poste
à
préciser
à
l'issue
du
recrutement
Chef
d'équipe
en
charge
de
[Libellé
du
poste
Chef
d'équipe
compost
et
quai
de
10/12/2025
l'exploitation
du
compostage
et
des
espaces
verts
Cadre
d'emploi
des
adjointe
technique
ou
agents
de
moaftrise
— tous
grades
Temps
complet
Cotation
groupe
IFSE
3
Poste
n°CCB-P-195
Cotation
IFSE
transfert Cadre
d'emploi
des
adjointe
technique
ou
agents
de
mañîtrise
— tous
grades
Temps
complet
Cotation
groupe
IFSE
4
Poste
n°CCB-P-195
Délibération
n°DL20251209_128 Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2025
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-240500439-20251209-DL20251209
128-DE
°
D'autoriser
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
les
emplois
créés
ou
modifiés,
en
l'absence
de
candidats
titulaires
correspondant
aux
attentes
du
poste,
au
titre
des
articles
L.
3832-14
ou
L. 332-8-2
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
;
+
__
D'approuver
le
tableau
des
emplois
annexé ;
+
De
préciser
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget.
°*
D'autoriser
Monsieur
le
Président,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
décision.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
approuve
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Ftésident,
en
À
LV
«
Armäud
MUR
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
déféré
danshun
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Délibération
n°DL20251209_128
3/3 Envoyé en préfecture le 11/12/2025
Reçu en préfecture le 11/12/2025
_ TT
L'D : UU5-24U05U00439Y-20251209-DL20251209 128-DE
09/12/2025
Filières Cadre d'emploi (tous grades) ETP emplois créés Nombre de Agent affecté Evolutions (emplois ETP)
Permanents
Administrative 45.30 39
A Attaché 9.80 10
B Rédacteur 7.75 7
C Adjoint administratif 27.75 22
Technique 67.40 61
A Ingénieur 10.00 10
B Technicien 12.80 12
C Adjoint technique 36.60 31 +2 - 0,18
C+ Agent de maîtrise 5.00 5
Agent de maîtrise ou adjoint technique 2.00 2
C ou B Agent de maîtrise ou technicien 1.00 1
Culturelle 38.10 36
A Bibliothécaire 1.00 1
Professeur d'enseignement artistique 7.00 4
B Assistant d'enseignement artistique 19.10 19
Ass. de conservation du patrimoine et des bib. 7.00 7
C Adjoint du patrimoine 4.00 5
Sociale 16.00 14
A Assistant socio éducatif 3.00 1
Educateur de jeunes enfants 5.00 5
Conseiller socio éducatif 1.00 1
C agent social 6.00 6
ATSEM 1.00 1
Médico-sociale 26.40 25
A Infirmier en soins généraux 3.40 3
Médecin ou Puéricultrice 1.00 1
B Auxiliaire de puériculture 22.00 21
Animation 23.00 18
B Animateurs 4.00 3
C Adjoint d'animation 18.00 14
C ou B Adjoint d'animation ou animateur 1.00 1
Hors filière 2.00 2
collab. Collaborateur de cabinet 2.00 2
Total Permanents 218.20 195
Non permanents
Technique 2.00 2
A Ingénieur 1.00 1
B ou A Technicien ou ingénieur - contrat de projet 3 ans 1.00 1
Culturelle 0.80 1
B Ass. de conservation du patrimoine et des bib. - projet 14 mois 0.80 1
Total Non permanents 2.80 3
Total général 221.00 198
TABLEAU DES EMPLOIS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BRIANCONNAIS Après délibération du
https://hellofile-my.sharepoint.com/personal/sophie_peutot_ccbrianconnais_fr/Documents/NOUVEAU TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 12.xlsx