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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - ODJ Complementaire cc du 23.04.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement,
Affiché et Publié le 17/04/2026
Communauté de Communes Val’Aïgo
2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
JEUDI 23 AVRIL 2026 à 18h30
SALLE DE BERNADOU à VILLEMUR-SUR-TARN
Ordre du Jour COMPLEMENTAIRE
5 - Election des représentants communautaires aux organismes extérieurs
5.1 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)
5.2 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Étude, l’Aménagement et la Gestion du Parc d’Activités Économiques « Les Portes du Tarn » (SMIX)
5.3 - Désignation des délégués au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) 5.4 - Désignation des délégués au Groupe d’Action Locale du Pays Tolosan (GAL) 5.5 - Désignation des représentants à la Commission Territoriale 3 de Réseau31 - Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne
5.6 -Désignation des représentants à la Commission Territoriale 4 de Réseau31 - Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne
5.7 - Désignation des délégués au Syndicat mixte ouvert pour la remise en navigabilité du Tarn (SMORNT)
5.8 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval 5.9 - Désignation des délégués au Schéma de Cohérence Territoriale – SCOT du Nord Toulousain
5.10 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Gestion et de Valorisation de l'IPCE de Villeneuve-lès-Bouloc- (SMGV)
5.11 - Désignation des délégués au Syndicat Haute Garonne Numérique- SHGN 5.12 - Désignation des délégués au Syndicat Tescou Tescounet 5.13 - Désignation des délégués au Conseil d’exploitation de l’Office du Tourisme Intercommunal (CE OTI)
5.14 - Désignation des délégués au Syndicat Mixte Accueil des Gens du Voyage (MANEO)
6 - Les commissions obligatoires
6.1 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) 6.2 Désignation des membres de la Commission Délégation de Service Public (CDSP) 6.3 Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges (CLECT)