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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
WwWww.valaigo‘fi Communauté de Communes Val’Aïgo 2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
05.61.09.91.38 / contact@valaigo.fr
JEUDI 10 OCTOBRE 2024 À 18H30
SALLE BERNADOU À VILLEMUR-SUR-TARN
Ordre du Jour
Désignation d’un secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 13 juin 2024 (annexe PV)
2. OPERATIONS FONCIERES
2.1 Convention de servitude de passage avec ENEDIS
2.2 Commune de Bessières – Chemin des Turques – Poste de refoulement – Mise en place des compteurs
2.3 Commune de Bessières – Chemin des Turques – Poste de refoulement – Extension réseau électrique basse tension
3. FINANCES
3.1 Exonération de TEOM
3.2 Tarifs journaliers 2024 mutualisation
3.3 Durées d’amortissement des subventions d’équipement versées et neutralisation budgétaire 3.4 Décision modificative n°1 – Exercice 2024 - Budget principal 3.5 Régularisation comptable – Opération Navigabilité du Tarn 3.6 Régularisation comptable – Débit d’office EDF
3.7 Régularisation comptable – Débit d’office Crédit mutuel 3.8 Décision modificative n°1- Exercice 2024 - Budget Petite enfance 3.9 Décision modificative n°1- Exercice 2024 - Budget ZIR Pechnauquié 3 3.10 Décision modificative n°1 – Exercice 2024 - Budget Parc économique du Triangle 3.11 Dissolution du Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique des bassins versants de Villemur-sur-Tarn. Répartition de l’actif et des emprunts
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Création d’emplois permanents
4.2 Création d’emplois non permanents
4.3 Recrutement d’un apprenti
4.4 Autorisations spéciales d’absences
5. MARCHES PUBLICS
5.1 Accord-cadre de travaux de voirie, réseaux et divers - Modification du contrat
6. PETITE ENFANCE
6.1 Modification Règlement de fonctionnement des crèches WwWww.valaigo‘fi Communauté de Communes Val’Aïgo 2 avenue St Exupéry – 31340 Villemur-sur-Tarn
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7. TOURISME – MOBILITES
7.1 Plan Prévisionnel d’investissement du Schéma Directeur Cyclable de la Communauté de Communes Val’Aïgo
8. QUESTIONS DIVERSES