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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20200159
Document publié le Vendredi 17 juillet 2020
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Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Travail et emploi,
COMMUNAUTE URBAINE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille vingt, le vingt-trois juillet à dix-sept heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, légalement convoqués le 17 juillet 2020, se sont réunis, dans la salle 400 du carré des Docks, sous la présidence d’Edouard PHILIPPE, Président.
Etaient présents :
Jean-Michel ARGENTIN ; André BAILLARD ; Thérèse BARIL ; Frédéric BASILLE ; Dominique BELLENGER ; Gilles BELLIERE ; Monique BERTRAND ; Laurence BESANCENOT ; Augustin BŒUF ; Jean-Pierre BONNEVILLE ; Fanny BOQUET ; Pierre BOUYSSET ; Alban BRUNEAU ; Patrick BUCOURT ; Patrick BUSSON ; Gaëlle CAETANO ; Agnès CANAYER ; Corinne CHATEL ; Malika CHERRIERE ; Avelyne CHIROL ; Christine CORMERAIS ; André CORNOU ; Pascal CORNU ; Louisa COUPPEY ; Nadège COURCHE ; Pascal CRAMOISAN ; Isabelle CREVEL ; Laëtitia DE SAINT NICOLAS ; Régis DEBONS ; Brigitte DÉCHAMPS ; Françoise DEGENETAIS ; Hubert DEJEAN DE LA BATIE ; Fabienne DELAFOSSE ; Jacques DELLERIE ; Emmanuel DIARD ; Hady DIENG ; Christine DOMAIN ; Jérôme DUBOST ; Wasil ECHCHENNA ; Clotilde EUDIER ; Cindy EVRARD ; Alain FLEURET ; Jean-Luc FORT ; Solange GAMBART ; Jean-Baptiste GASTINNE ; Laurent GILLE ; Antonin GIMARD ; Carol GONDOUIN ; Christian GRANCHER ; Denis GREVERIE ; Marie-Catherine GRZELCZYK ; Marc GUERIN a quitté les travaux de l’assemblée à 18h35 (examen du dossier 44) ; Anthony GUEROUT ; Annick GUIVARCH ; Jocelyne GUYOMAR ; Jean-Luc HEBERT ; Sophie HERVE ; Fanny HEUZE ; Jean-Luc HODIERNE ; Valérie HUON-DEMARE ; Pascal LACHÈVRE ; Laurent LANGELIER ; Anne- Virginie LE COURTOIS ; Aurélien LECACHEUR ; Caroline LECLERCQ ; Jean-Paul LECOQ ; Jean-Pierre LEDUC ; Patrick LEFEBVRE ; Sandrine LEMOINE ; Arnaud LENOBLE ; Pascal LEPRETTRE ; Raphaël LESUEUR ; Cyriaque LETHUILLIER ; Bruno LOZANO ; Fabienne MALANDAIN ; Gérald MANIABLE ; Emilie MASSET ; Jean-Louis MAURICE ; Pierre MICHEL ; Christine MOREL ; Christelle MSICA GUEROUT ; Nathalie NAIL ; Madjid NASSAH ; Bineta NIANG ; Oumou NIANG-FOUQUET ; Valérie PETIT ; Edouard PHILIPPE ; Etienne PLANCHON ; Michel RATS ; Alain RENAUT ; Jean-Louis ROUSSELIN ; Florent SAINT- MARTIN ; Didier SANSON ; Nicolas SIMON ; Pierre SIRONNEAU ; Patrick TEISSERE ; Marc-Antoine TETREL ; Seydou TRAORE ; Virginie VANDAELE ; Danièle VASCHALDE ; Sylvain VASSE ; Martine VIALA ; Nacera VIEUBLE, Membres titulaires. Stéphanie DOUILLY; David LAURENT ; Christian LECLERC ; Anne-Marie VIGNAL, Membres Suppléants. Etait absent : François AUBER
Etait excusé : Dominique PREVOST
Etaient excusés et représentés : Thibaut CHAIX a donné pouvoir à Corinne CHATEL ; Noureddine CHATI a donné pouvoir à Oumou NIANG-FOUQUET ; Annie CHICOT a donné pouvoir à Fanny BOQUET ; Olivier COMBE a donné pouvoir à Clotilde EUDIER ; Stéphanie DE BAZELAIRE a donné pouvoir à Pascal CRAMOISAN ; Marie-Claire DOUMBIA a donné pouvoir à Marc GUERIN ; Marie-Laure DRONE a donné pouvoir à Régis DEBONS ; Véronique DUBOIS a donné pouvoir à Augustin BŒUF ; Fabienne DUBOSQ a donné pouvoir à Alban BRUNEAU ; Christian DUVAL a donné pouvoir à Wasil ECHCHENNA ; Agnès FIRMIN LE BODO a donné pouvoir à Patrick TEISSERE ; Yves HUCHET a donné pouvoir à Pascal LACHEVRE ; Jean-Pierre LEBOURG a donné pouvoir à Christelle MSICA GUEROUT ; Daniel LEMESLE a donné pouvoir à Patrick LEFEBVRE ; Hervé LEPILEUR a donné pouvoir à Raphaël LESUEUR ; Laurent LOGIOU a donné pouvoir à Pierre BOUYSSET ; Stéphanie MINEZ a donné pouvoir à Florent SAINT-MARTIN ; Bruno PIZANT a donné pouvoir à Christian GRANCHER ; Florence THIBAUDEAU-RAINOT a donné pouvoir à Seydou TRAORE ; Philippe TOUILIN a donné pouvoir à Pierre SIRONNEAU ; Thierry UVENARD a donné pouvoir à Bruno LOZANO.
André CHALARD excusé était représenté par Anne-Marie VIGNAL ; Patrick FONTAINE excusé était représenté par Stéphanie DOUILLY ; Pierre LEMETAIS excusé était représenté par David LAURENT ; Denis MERVILLE excusé était représenté par Christian LECLERC.
Pierre SIRONNEAU a été désigné Secrétaire de séance.
DELB-20200159
POLE METROPOLITAIN DE L'ESTUAIRE DE LA SEINE - SYNDICAT MIXTE FERME - CONSEIL METROPOLITAIN - DELEGUES - ELECTION.-
République Française
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 130 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 5711-1 ; VU l’arrêté préfectoral en date du 21 décembre 2016 portant création du Pôle métropolitain de l’estuaire de la Seine ; VU les statuts de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole ;
VU les statuts du syndicat mixte fermé du Pôle métropolitain de l’estuaire de la Seine ; CONSIDERANT :
- l’adhésion de la Communauté urbaine au syndicat mixte du Pôle métropolitain de l’estuaire de la Seine ; - qu’il convient de procéder à l’élection de nouveaux délégués de la Communauté urbaine au sein du syndicat mixte fermé du Pôle métropolitain de l’estuaire de la Seine ;
VU le rapport de M. le Vice-Président ;
Après en avoir délibéré ;
DECIDE de procéder à l’élection (au scrutin secret) de 28 délégués titulaires et 28 délégués suppléants pour siéger au sein du Conseil métropolitain.
Après avoir procédé à l’élection au scrutin secret, puis au dépouillement de ce scrutin, les résultats sont les suivants : Nombre de participants au vote 125
Votes blancs et nuls 8
Nombre de suffrages exprimés 117
Majorité absolue 59
Sont élus délégués titulaires et délégués suppléants de la Communauté urbaine au Conseil métropolitain : Délégués titulaires Délégués suppléants
Le Havre Edouard PHILIPPE Le Havre Stéphanie DE BAZELAIRE
Le Havre Jean-Baptiste GASTINNE Le Havre Fabienne DELAFOSSE
Le Havre Florence THIBAUDEAU
RAINOT
Le Havre Anne-Virginie
LECOURTOIS
Le Havre Agnès FIRMIN LE BODO Le Havre Antonin GIMARD
Le Havre Agnès CANAYER Le Havre Caroline LECLERCQ
Le Havre Florent SAINT-MARTIN Le Havre Oumou NIANG-FOUQUET
Le Havre Régis DEBONS Le Havre Augustin BOEUF
Le Havre Jean-Paul LECOQ Le Havre Denis GREVERIE
Montivilliers Jérôme DUBOST Montivilliers Aurélien LECACHEUR
Montivilliers Virginie VANDAELE Montivilliers Isabelle CREVEL
Gonfreville-l’Orcher Alban BRUNEAU Gonfreville-l’Orcher Marc GUERIN
Harfleur Christine MOREL Harfleur Cindy EVRARD
Sainte Adresse Hubert DEJEAN DE LA BATIE Sainte Adresse Luc LEFEVRE
Octeville-sur-mer Jean-Louis ROUSSELIN Octeville-sur-mer Françoise DEGENETAIS Epouville Christine DOMAIN Epouville Hubert THOMAS
Fontaine-la-Mallet Jean-Louis MAURICE Notre-Dame-du-Bec Pascal CORNU Gainneville Martial GALOPIN Rogerville Avelyne CHIROL
Cauville-sur-mer Christian GRANCHER Fontenay Marie-Catherine GRZELCZYK
Manéglise Marc-Antoine TETREL St-Martin-du-Manoir Jean-Luc FORT
Rolleville Pascal LEPRETTRE Mannevillette Patrick FONTAINE
Criquetot-L’Esneval Alain FLEURET Saint-Jouin Bruneval François AUBER
Anglesqueville-
l’Esneval Patrick LEFEBVRE Le Tilleul Raphaël LESUEUR
Etretat André BAILLARD Turretot Thérèse BARIL
La Poterie Cyriaque LETHUILLIER Villainville Martine VIALA
Saint-Romain-de-
Colbosc Clotilde EUDIER
Saint-Romain-de-
Colbosc Olivier COMBE
Saint-Aubin Routot Anthony GUEROUT Saint-Vincent- Cramesnil Jocelyne GUYOMAR
Graimbouville Sylvain VASSE St-Vigor—d’Ymonville Sandrine LEMOINE
Sainneville Denis MERVILLE Etainhus Didier SANSON
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Le Havre, le
Pour extrait certifié conforme
Pour le Président et par délégation
Jean-Baptiste GASTINNE, Vice-
Président
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 29/07/2020
Publié le 08/10/2020