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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16092019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16092019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
VW
VILLE
DE
d%
GUERET
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
16
septembre
2019
C3
10 11 12
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le Maire
Modification
de
la délibération
relative
à
Monsieur
le Maire
l'indemnisation
des
frais
de
déplacement
et
de
missions
des
agents
municipaux
et
des
collaborateurs
occasionnel
: modification
du
montant
des
indemnités
de
nuitée
Démission
de
Mme
BONNIN-GERMAN
de
son
Monsieur
le Maire
mandat
de
4ème
Adjointe
Intervention
de
l'Etablissement
Public
de
Monsieur
le Maire
Restructuration
des
Espaces
Commerciaux
et
Artisanaux
(EPARECA)
dans
le cadre
de
la
revitalisation
commerciale
du
Centre-ville.
Communication
des
observations
définitives
de
Monsieur
le Maire
la Chambre
Régionale
des
Comptes
Nouvelle-
Aquitaine
dans
le cadre
du
contrôle
de
la gestion
de
la commune
sur
la période
2012
- 2017
Proposition
de
tarifs
de
location
des
salles
M.
CEDELLE
municipales
(année
2020)
Stationnement
- Dépénalisation
- Convention
M.
CEDELLE
avec
la Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret Charte
de
l'élégance
urbaine
: adoption
M.
CEDELLE
Cession
de
la
parcelle
ZB
148
M.
CEDELLE
Rapport
2018
du
concessionnaire
de
service
M.
CEDELLE
public
du
camping
municipal
de
Courtille
Adoption
du
principe
de
la délégation
de
service
M.
CEDELLE
public
pour
l'exploitation
du
camping
municipal
de
Courtille
et
lancement
de
ia procédure
Adoption
des
rapports
annuels
des
services
M.
CEDELLE
publics
de
l'eau,
de
l'assainissement
et
du
réseau
de
chaleur
pour
l'année
2018
Annexes rapport tarifs convention charte rapport rapport rapports 13 14 15 16 17 18 19 20
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
des
services
de
l'eau
et
de
l'assainissement
pour
l'année
2018
Adhésion
au
groupement
de
commandes
communautaire
pour
la passation
des
contrats
de
services
de
télécommunications
Avenant
à la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
communautaire
pour
la passation
du
marché
de
maintenance
préventive
de
l'éclairage
public
Adhésion
au
groupement
de
commandes
communautaire
pour
la passation
des
contrats
portant
sur
la signalisation
routière
Participation
de
la Ville
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
élémentaires
de
l'école
privée
Notre-Dame
Distraction
du
régime
forestier
Convention
de
mise
à disposition
- Le
Présidial
Prolongation
du
Contrat
de
Ville
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
DAMIENS
Mme
VINZANT
Mme
VINZANT
rapports convention avenant convention tableau convention contrat