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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26062019 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guéret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26062019 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs,
a
10 11 12
NY
VILLE
DE
f
GUERET
Ordre
du
jour
Conseil
municipal
du
26
juin
2019
Annexes
Démission
de
M.
BOURGUIGNON
de
son
Monsieur
le Maire
mandat
de
1er
Adjoint
- Remplacement
et
ordre
du
tableau
Election
du
Huitième
Adjoint
au
Maire
Monsieur
le Maire
Remplacement
de
Mme
LAJOIX
au
Conseil
Monsieur
le Maire
Communautaire
de
l'Agglomération
du
Grand
Guéret
- Modification
du
fondement
juridique
-
Elections Indemnités
de
fonction
des
élus
Monsieur
le Maire
Modification
du
Règlement
intérieur
du
Conseil
Monsieur
le Maire
Règlement
intérieur
municipal Accord
local
sur
le nombre
et la
répartition
des
Monsieur
le Maire
sièges
du
Conseil
communautaire
à partir
du
renouvellement
des
Conseils
municipaux
de
mars
2020
Modification
des
statuts
de
la Communauté
Monsieur
le Maire
Délimitation
site
Puy
d'Agglomération
du
Grand
Guéret
de
Gaudy
Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le Maire
Tebeeu
des
emplois
Mise
à disposition
de
personnel
auprès
de
la Monsieur
le Maire
convention
Communauté
d'Agglomération
du
Grand
Guéret Suppression
d'un
poste
d'assistant
Monsieur
le Maire
d'enseignement
artistique
(1 heure
par
semaine)
- spécialité
danse
et
création
d'un
poste
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
de
2ème
classe
(2
heures
par
semaine)
- spécialité
danse
Indemnisation
des
frais
de
déplacement
et
de
Monsieur
le Maire
missions
des
agents
municipaux
et
des
collaborateurs
occasionnels
: modification
du
montant
des
indemnités
de
nuitée
Convention
de
partenariat
avec
la Ligue
contre
Monsieur
le Maire
Convention
de
le
Cancer
partenariat 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32
Désignation
d'un
membre
au
Conseil
d'exploitation
d'AnimA,
collège
des
élus
Evolution
des
tarifs
TLPE
selon
la croissance
de
l'indice
des
prix
à la
consommation
hors
tabac Tarifs
2019
"Un
été
à Courtille"
Comptes
de
gestion
du
Trésorier
Municipal
-
Exercice
2018
Comptes
administratifs
de
l'exercice
2018
-
Tous
budgets
Exercice
2018
- Ventilation
et
affectation
des
résultats Autorisation
de
souscrire
un
prêt
relais
Décision
modificative
n°
1 - Exercice
2019
Information
sur
l'utilisation
de
la dotation
de
solidarité
urbaine
Convention
de
vente
d'eau
à la
commune
de
Ste
Feyre
Convention
entre
la ville
et
le Comité
de
Jumelage
: adoption
Inscription
de
chemins
au
Plan
Départemental
d'itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIPR)
de
la Creuse
Application
du
régime
forestier
Tarifs
saison
culturelle
2019/2020,
La
Guérétoise
de
Spectacle
Tarifs
Espace
Fayolle
Désignation
du
porteur
de
la licence
d'entrepreneur
de
spectacles
Projet
Accueil-Attractivité
du
territoire
de
pays
de
Guéret
: Charte
d'engagement
des
communes
et
désignation
d'élus
référents
Convention
Agence
Nationale
pour
la
Rénovation
Urbaine
(ANRU)
Convention
de
collaboration
entre
AnimA
et
ALISO Répartition
de
l'enveloppe
du
Projet
Educatif
Territorial
(P.E.T.)
2019
Monsieur
le Maire
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
M.
CEDELLE
Extraits
pages
résultats budgétaires Récapitulatif
CA
et
comptes administratifs normalisés Document synthétique
et
maquette
officielle
normalisée convention
Mme
DURAND-PRUDENT
convention
M.
DAMIENS
M.
DAMIENS
M.
DUSSOT
M.
DUSSOT
M.
DUSSOT
Mme
VINZANT
Mme
VINZANT
Mme
VINZANT
Mme
VINZANT
Carte Plans tableau
tarifs
tableau
tarifs
Charte d'engagement Charte
référents
accueil Convention Convention 33 34 35 36 37 38 39
Territoire
zéro
chômeur
de
longue
durée
:
Engagement
volontaire
de
la commune
de
Guéret
au
projet
Tarifs
piscine
Tarifs
Centre
Tennistique
Tarifs
IRFJS
Maintien
ou
fin
du
service
public
de
l'Office
National
des
Forêts
? Aux
communes
forestières
de
s'exprimer
Attribution
d'une
subvention
aux
associations
participantes
au
Festival
des
Nuits
d'été
de
Guéret
2019
Désignation
d'un
représentant
au
Conseil
du
surveillance
du
Centre
hospitalier
de
Guéret
Mme
VINZANT
M.
JARROIR
M.
JARROIR
M.
JARROIR
Monsieur
le Maire
M.
DUSSOT
Monsieur
le Maire
charte tableau
tarifs
tableau
tarifs
tableau
tarifs